Fonctions Shopify Tax pour l’Union européenne et le Royaume-Uni

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Factures de TVA

Si votre boutique vend à des clients de l’Union européenne ou du Royaume-Uni, vous pouvez générer des factures de TVA dans l’interface administrateur de Shopify, qui seront jointes à une page de confirmation de commande, pour vous assurer de rester en conformité avec les exigences fiscales internationales. Dans le cadre du programme d’accès anticipé, des améliorations ont été apportées au calcul de la TVA afin d’améliorer la précision.

Pour être admissible aux factures avec TVA, une commande doit être remplir les conditions suivantes :

les frais de douane n’ont pas été calculés et facturés pour la commande
la commande est en cours d’expédition vers une destination dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni

Avant de générer des factures avec TVA, assurez-vous que votre inscription à la TVA est complète et à jour.

Activer les factures automatiques de TVA

Vous pouvez générer et envoyer automatiquement des factures de TVA à partir de votre interface administrateur Shopify dans vos paramètres Taxes et Droits.

Étapes :

À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Sélectionnez Union européenne et/ou Royaume-Uni.
Dans la section Factures de TVA, sélectionnez Générer et envoyer des factures lorsque les commandes sont passées.
Facultatif : sélectionnez un logo personnalisé à inclure sur vos factures. Le logo s’appliquera à toutes les factures TVA, quelle que soit la région. Voir la gestion des ressources de marque pour les exigences relatives au logo.

Renvoyer les factures de TVA aux clients

Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Orders (Commandes).
Cliquez sur la commande pour laquelle vous souhaitez renvoyer une facture de TVA.
Dans les sections Calendrier ou Facture de TVA, appuyez sur la facture de TVA applicable qui a été précédemment envoyée au/à la client(e).
Dans l’aperçu PDF de la facture de TVA, téléchargez le PDF, puis envoyez‑le par e‑mail au/à la client(e).

Une fois que vous avez cliqué sur Générer une facture de TVA, une facture de TVA est créée au format PDF. Pour envoyer manuellement la facture à votre client(e), téléchargez la facture, puis envoyez-la par courrier électronique à votre client(e).

Expérience client

Une fois que vous avez généré une facture avec TVA ou automatiquement générée, elle s’affiche dans la section Facture de TVA de la page de confirmation de commande d’un(e) client(e). Si vous modifiez une commande nécessitant une nouvelle facture TVA, une nouvelle facture se remplit dans la section Facture TVA. Un(e) client(e) peut enregistrer ou imprimer une copie de sa facture de TVA à partir d’un PDF sur un appareil de bureau ou en utilisant l’icône Partager sur un appareil mobile.

Catégories de produits

Si votre boutique vend des produits à des clients dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni, vous pouvez utiliser des catégories de taxes sur les produits pour améliorer la précision de vos taux de TVA.

Les catégories de produits sont des étiquettes attribuées à des produits ou à des collections de produits. Les catégories de produits sont utilisées pour indiquer les obligations et exonérations fiscales qui s’appliquent à un achat. Les catégories de produits sont sélectionnées dans la taxonomie de produit standard de Shopify, qui est une liste prédéfinie et normalisée.

Les catégories de produits sont également utiles pour gérer vos produits et effectuer les tâches suivantes :

filtrer votre liste de produits
créer des collections automatiques
vendre sur les canaux exigeant un type de produit standardisé, p. ex. Facebook
ajouter de champs méta de catégories qui peuvent être reliés à vos variantes

Lorsque vous créez un produit et saisissez un nom, une description et des images pour le produit, ces informations sont utilisées pour générer automatiquement une suggestion de catégorie de produit. Cette catégorie n’est qu’une suggestion et ne devrait pas être considérée comme un conseil fiscal.

À la page des catégories de produits, une notification s’affiche si certains de vos produits ne sont pas appliqués en fonction des catégories de produits, ou si vous avez des suggestions pour les catégories de produits qui doivent être examinées. Les produits nécessitant un examen approfondi s’affichent dans l’un des onglets suivants :

L’onglet En attente d’examen contient les produits pour lesquels des catégories de produits ont été suggérées. Les catégories de produits suggérées dans cet onglet ne sont pas appliquées tant que vous ne les avez pas acceptées.
L’onglet En attente de sélection contient les produits auxquels aucune catégorie n’est appliquée et pour lesquels les catégories doivent être sélectionnées manuellement.

Il existe plusieurs façons d’appliquer des catégories de produits à vos produits :

Sélectionner ou approuver individuellement une catégorie de produit

À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Dans la section Des paramètres régionaux, cliquez sur l’Union européenne ou le Royaume-Uni.
Dans la section Gestion des taux de taxation, cliquez sur Produits non catégorisés.
À la page des catégories de produits, trouvez le produit à sélectionner ou à approuver.
Effectuez l’une des actions suivantes :
- Si une catégorie de produit est suggérée, vous pouvez approuver la suggestion :
  1. Cliquez sur la coche dans la zone Catégorie de produit.
  2. Cliquez sur Enregistrer.
- Si une catégorie n’est pas fournie ou doit être corrigée, recherchez et sélectionnez une catégorie de produits :
  1. Cliquez sur la croix (x) dans la zone Catégorie de produit.
  2. Dans la zone Catégorie de produit, commencez à saisir une description du produit.
  3. Cliquez sur la catégorie de produit lorsque la suggestion adéquate est proposée.
  4. Cliquez sur Enregistrer.

Sélectionner ou approuver des catégories de produits en bloc

À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Dans la section Des paramètres régionaux, cliquez sur l’Union européenne ou le Royaume-Uni.
Dans la section Gestion des taux de taxation, cliquez sur Produits non catégorisés.
À la page des catégories de produits, cliquez sur la case à cocher à côté des produits que vous souhaitez sélectionner ou approuver.
Effectuez l’une des actions suivantes :
- Si des suggestions vous sont proposées, approuvez la catégorie de produit suggérée pour tous les produits sélectionnés :
  1. Au-dessus de la liste de produits, cliquez sur Accepter et enregistrer.
  2. Cliquez sur Tout accepter et enregistrer.
- Si des suggestions sont fournies mais doivent être ajustées, recherchez et sélectionnez une catégorie de produits pour les produits sélectionnés :
  1. Dans la case Catégorie de produit de l’article à ajuster, commencez à saisir une description du produit.
  2. Cliquez sur la catégorie de produit lorsque la suggestion adéquate est proposée.
  3. Cliquez sur Enregistrer.
- Si aucune suggestion ne vous est proposée, recherchez et sélectionnez une catégorie de produit pour tous les produits sélectionnés :
  1. Au-dessus de la liste de produits, cliquez sur Choisir une catégorie.
  2. Dans la zone Choisir une catégorie, commencez à saisir une description du produit.
  3. Cliquez sur la catégorie de produit lorsque la suggestion adéquate est proposée.
  4. Cliquez sur Tout accepter et enregistrer.

Sélectionner une catégorie de produit au moyen d’un fichier CSV

Vous pouvez importer des catégories de produits en utilisant un fichier CSV de produits que vous avez importé. Pour vérifier si les valeurs de votre catégorie de produit correspondent à la liste prédéfinie de Shopify, consultez la taxonomie de produits standard de Shopify.

Vous pouvez télécharger et afficher un exemple de fichier CSV de produit à utiliser comme modèle.

Calcul des taxes au moyen des catégories de produits

Une fois que vous avez catégorisé vos produits, les catégories sont utilisées pour déterminer automatiquement vos obligations fiscales en cas de vente dans une région particulière. L’utilisation des catégories de produits augmente la précision des calculs de taxes et réduit le besoin de recourir à des dérogations fiscales.

Si vous définissez une catégorie de produit pour un produit bénéficiant d’une dérogation, celle-ci prévaut sur le calcul des taxes selon la catégorie de produit. Cela inclut les dérogations fiscales basées sur des collections. Envisagez de supprimer toutes les dérogations fiscales de produits incompatibles avec vos catégories de produits. Toutefois, si vous avez connaissance de règles fiscales qui ne sont pas calculées selon les catégories de produits, conservez les dérogations fiscales de vos produits.

Vous n’êtes pas tenu(e) d’utiliser les catégories de produits. Toutefois, si vous choisissez de ne pas appliquer les catégories de produits à vos produits, vous devez utiliser des dérogations fiscales et les mettre à jour manuellement.

Limites

Il existe des cas où il n’est pas possible d’utiliser les catégories de produits pour calculer les taxes :

Taxes spécifiques à un secteur d’activité ou à un produit, qui nécessitent une rubrique fiscale distincte, telles que les frais de gestion des déchets électroniques.
Taxes basées sur le volume, le poids, les ingrédients ou la taille des produits, telles que les droits d’accise.
Les variantes d’un même produit ne peuvent pas avoir des catégories de produits différentes.
Les marchandises vendues en lots qui sont créées en tant que produit unique disposent d’une seule catégorie.
Les catégories de produits ne se synchronisent pas entre Shopify et les places de marché telles que Meta ou Google.
Produits et catégories bénéficiant de dérogations fiscales.
Les catégories de produits ne sont pas appliquées aux commandes qui ne sont pas admissibles pour Shopify Tax, qui comprennent : - Commandes issues d’une application tierce et générées par l’API, telles que les commandes provenant du bouton d’achat, de Facebook et d’Amazon. - Commandes contenant un ou plusieurs produits associés à une dérogation fiscale liée aux produits ou aux frais d’expédition. - La taxe de recours n’est pas automatiquement incluse dans les calculs de Shopify Tax. Si vous devez ajouter la taxe de recours à vos transactions, vous devez utiliser la taxe manuelle.

Tester une taxe calculée au moyen des catégories de produits

Étant donné qu’il n’existe aucun moyen d’afficher un aperçu des taux de taxation spécifiques, il est préférable de créer des commandes provisoires pour vérifier que vos produits sont assujettis aux taxes comme prévu. Si le calcul des taxes qui en résulte n’est pas ce que vous attendez, examinez la catégorie du produit pour vérifier sa précision. Pour obtenir de l’aide pour définir les catégories de vos produits, contactez l’assistance Shopify. Si vous n’êtes pas sûr(e) d’avoir fixé les catégories de produits correctes, contactez un conseiller fiscal.

Tarification de Shopify Tax pour l’UE et le RU

Pour plus d’informations sur la tarification de Shopify Tax, consultez la page d’aperçu de la tarification de toutes les régions.