Comprendre les exigences fiscales des États-Unis sur Shopify

En tant que marchand(e) Shopify vendant aux États-Unis, s’orienter dans le paysage des taxes de vente est une partie essentielle de vos opérations commerciales. Cet article détaille la façon d’évaluer les passifs d’impôts, de s’inscrire pour les taxes et de configurer les paramètres de votre boutique Shopify pour gérer le calcul des taxes.

Sur cette page

Déterminer ses obligations fiscales

Avant de configurer vos taxes aux États-Unis, vous devez déterminer si vous êtes tenu(e) de percevoir la taxe de vente auprès de vos clients et de les verser à une administration fiscale d’État, également appelée votre responsabilité fiscale.

Facteurs clés influant sur la taxe de vente

Aux États-Unis, la taxe de vente que vous voulez facturer est affectée par les facteurs suivants :

L'emplacement depuis lequel votre produit est expédié
L'emplacement vers lequel votre produit est expédié
L'endroit où vous êtes inscrit(e) pour percevoir la taxe
Le caractère imposable de l'article
Les exonérations pour les acheteurs

Comprendre la présence professionnelle taxable (nexus) et les responsabilités fiscales

La présence professionnelle taxable (nexus), autrement dit une connexion entre votre boutique et un État américain, détermine si vous êtes potentiellement responsable de votre responsabilité fiscale dans cet État. Ce lien peut être physique ou économique. Un lien physique se produit généralement si vous avez une présence physique telle qu’un bureau, un entrepôt ou des employés dans l’État. En comparaison, la présence professionnelle taxable (nexus) économique s’applique si vos ventes dépassent certains seuils dans un État.

Aperçu de la présence professionnelle taxable (nexus) physique

Généralement, la présence professionnelle taxable (nexus) physique est établie lorsque vous avez une présence physique dans un État, comme une boutique ou un entrepôt, ou encore si vous avez des employés. Certains États ont une définition plus large de la présence professionnelle taxable (nexus) physique et peuvent inclure l’une des activités suivantes :

sollicitation de ventes
services de traitement des commandes
présence de stock

Si vous cherchez à savoir si vos activités en dehors de votre propre État contribuent à créer une présence professionnelle taxable (nexus) physique, consultez l’administration fiscale de l’État ou un conseiller fiscal local.

Aperçu de la présence professionnelle taxable (nexus) économique

Une présence professionnelle taxable (nexus) se crée lorsque vous dépassez un certain seuil de ventes réalisées auprès des clients d’un État spécifique.

En juin 2018, la Cour suprême des États-Unis a statué que les États pouvaient exiger des vendeurs en ligne qu'ils perçoivent la taxe de vente en fonction du volume ou de la valeur des transactions entrant dans un État, ce que l'on appelle « lien économique ». Pour plus d'informations sur la façon dont cette décision peut affecter votre entreprise, consultez l'article du blog de Shopify intitulé « Online Sales Tax: A Guide to Economic Nexus & Ecommerce » (Taxe de vente en ligne : guide sur le lien économique et l'e-commerce).

Établir une présence professionnelle taxable (nexus)

Le seuil de ventes qui détermine si vous avez une présence professionnelle taxable (nexus) est différent pour chaque État. Consultez le guide des taxes par État pour déterminer si vos ventes dans un État peuvent constituer une présence professionnelle taxable (nexus) économique. Si vous pensez que cela est le cas dans un État, consultez l’administration fiscale de cet État ou un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) local(e).

Le traitement des produits numériques dans le cadre d’une présence professionnelle taxable (nexus)

Un article numérique est un produit que les clients téléchargent et qui n’a pas de composants physiques à expédier. Certains États incluent la vente de produits numériques pour déterminer la présence professionnelle taxable (nexus) économique, tandis que d’autres ne le font pas. Le guide des taxes par État fournit des informations relatives à chaque État concernant l’inclusion ou non des produits numériques dans le calcul utilisé pour déterminer l’existence d’une présence professionnelle taxable (nexus).

Considérations sur la place de marché pour déterminer la présence professionnelle taxable (nexus)

Une place de marché est un site web où plusieurs vendeurs(-euses) proposent leurs produits. Certains États incluent les ventes sur les places de marché aux fins de déterminer la présence professionnelle taxable, tandis que d’autres ne le font pas. Le tableau de référence des taxes d’État fournit des informations État par État pour déterminer si les places de marché sont incluses dans le calcul de la présence professionnelle taxable (nexus).

Les places de marché suivantes peuvent être prises en compte lors de la définition du lien économique, en fonction de la loi de l’État :

Liste des places de marché qui affectent le statut de la présence professionnelle taxable (nexus).
Emadri	MyDeal	Rakuten	Etsy	Fruugo
Wish	NewEgg	BestBuy	Reverb	eBay
Google	Facebook	Place de marché Walmart	Amazon via Codisto	Amazon via CedCommerce

Considérations sur le dropshipping et la présence professionnelle taxable (nexus)

Si votre boutique utilise le dropshipping pour fournir des produits à vos client(e)s, vous achetez un produit auprès d’un autre fournisseur, que vos client(e)s achètent ensuite chez vous. La taxe que vous facturez dépend de l’emplacement de votre client(e) et de l’endroit où vous et votre prestataire de dropshipping avez une présence professionnelle taxable (nexus). Examinez les scénarios suivants et déterminez lequel s’applique à votre entreprise :

Si ni vous ni votre prestataire de dropshipping n’avez de présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), vous n’êtes pas obligé(e) de facturer des taxes. Votre client(e) paiera probablement une taxe d’utilisation dans l’État de destination pour l’achat.
Si vous n’avez pas de présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), mais que votre prestataire de dropshipping en a une, il/elle peut vous demander un certificat de revente ou vous facturer la taxe appropriée.
Si vous avez une présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), mais que votre prestataire de dropshipping n'en a pas, vous êtes obligé(e) de facturer des taxes à votre client(e).
Si vous et votre prestataire de dropshipping avez une présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), votre fournisseur peut vous demander un certificat de revente ou vous facturer la taxe appropriée, et vous êtes alors obligé(e) de facturer des taxes à votre client(e).

Si vous n’êtes pas sûr(e) de connaître vos obligations dans un État, consultez l’administration fiscale de l’État ou un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) local(e).

S’inscrire pour facturer des taxes

Une fois que vous avez déterminé où vous devez facturer les taxes aux États-Unis, vous pouvez vous inscrire auprès de l’administration fiscale d'un État. L'administration à contacter est différente pour chaque État, et le mode d’enregistrement peut varier. Le guide des taxes par État indique les coordonnées des administrations fiscales État par État.

Configurer ses taxes dans Shopify

Une fois que vous avez déterminé où, aux États-Unis, vous devez facturer les taxes, vous pouvez configurer votre boutique Shopify pour qu’elle gère automatiquement les taux de taxation utilisés pour calculer les ventes sur les taxes et configurer des dérogations fiscales pour les produits bénéficiant de taux de taxation spéciaux. Consultez l’article adéquat selon que vous êtes un(e) nouvel(-elle) utilisateur(-trice) ou un(e) utilisateur(-trice) existant(e) :

Nouveaux utilisateurs : si vous êtes nouveau(-elle) sur Shopify, consultez la section Configuration des taxes aux États-Unis.
Utilisateurs existants : si vous utilisez déjà Shopify et que vous devez mettre à jour vos paramètres, consultez la section Taxe par inscription aux États-Unis. Si vous n’êtes inscrit(e) pour percevoir la taxe de vente dans aucun des États actuellement répertoriés dans vos paramètres des taxes, vous pouvez les supprimer.
En savoir plus : si vous utilisez déjà Shopify et que vous souhaitez en savoir plus sur les différents services fiscaux disponibles dans votre région, consultez la section Choisir un service fiscal.

Une fois que votre boutique est ouverte et que vous avez commencé à réaliser des ventes, la page Gérer l'obligation fiscale peut vous aider à déterminer où se trouve la présence professionnelle taxable (nexus) de votre boutique.