Gestion des taxes aux États-Unis

Remarque

Ce guide s'adresse aux marchand(e)s qui vendent des produits aux États-Unis. Il vous incombe de vérifier auprès de l'administration fiscale locale ou d'un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) que les taux de taxation que vous facturez à vos client(e)s sont exacts, et que vous déclarez et versez vos taxes correctement.

Une fois vos taxes configurées, vous pouvez gérer leurs paramètres, notamment vos inscriptions, vos dérogations et les exonérations de vos clients.

Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos enregistrements ou vos numéros de compte à tout moment.

Étapes :

1. À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
2. Dans la section Gérer la perception des taxes de vente, cliquez sur États-Unis.

3. Dans la section Régions où vous percevez la taxe, effectuez l’une des opérations suivantes :

   1. Pour configurer une nouvelle inscription fiscale, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
   2. Pour modifier une inscription fiscale existante, cliquez sur le bouton ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.

4. Mettez à jour vos régions et vos numéros de compte.

5. Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

Créer une dérogation fiscale

Parfois, les taux de taxation par défaut ne s'appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d'un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s'appliquent pas, vous devez créer une dérogation.

Créer la dérogation fiscale d’un produit

Vous pouvez créer une dérogation fiscale pour vos produits si les règles fiscales par défaut basées sur les catégories de produits ne sont pas applicables. La création d’une dérogation pour des produits se fait en deux étapes. D’abord, vous créez une collection qui inclut les produits ayant un taux de taxation différent. Ensuite, vous précisez la région où la dérogation s’applique, ainsi que le taux de taxation à utiliser.

Pour en savoir plus sur les collections, consultez la section Collections.

Étapes :

1. Créer une collection :

   1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.
   2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.
   3. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.
   4. Cliquez sur Enregistrer la collection.

2. Créer la dérogation :

   1. Accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
   2. Dans la section Gérer la perception des taxes de vente, cliquez sur États-Unis.
   3. Dans la section Taux de taxation et exonérations, cliquez sur Ajouter une dérogation à un produit.
   4. Sélectionnez la collection.
   5. Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation de produit s'applique.
   6. Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
   7. Cliquez sur Save.

Catégories de produits

Les catégories de produits sont des mentions que l’on attribue à des produits ou à des collections de produits. Pour les marchands qui vendent leurs produits à des clients situés aux États-Unis, elles indiquent les obligations et exonérations fiscales des clients lorsqu’ils achètent ces produits particuliers.

Accès anticipé

Le calcul des taxes effectué à partir des catégories de produits est disponible en accès anticipé et réservé à certaines boutiques. Avant de désactiver les dérogations fiscales que vous avez déjà configurées, vérifiez que les taxes des ventes que vous réalisez auprès de clients situés aux États-Unis sont calculées au moyen des catégories de produits.

L’utilisation des catégories de produits augmente la précision du calcul des taxes américaines et réduit le besoin de recourir à des dérogations fiscales. Les catégories de produits sont sélectionnées dans la taxonomie des produits de Shopify, qui est une liste prédéfinie et standardisée. Pour en savoir plus, consultez la section Catégories de produits.

Si vous définissez une catégorie de produit pour un produit concerné par une dérogation, celle-ci prévaut sur le calcul des taxes de la catégorie de produit. Envisagez de supprimer toutes les dérogations fiscales de produits qui entrent en conflit avec les catégories de vos produits. Toutefois, si vous avez connaissance de règles fiscales qui ne sont pas calculées selon les catégories de produits, conservez les dérogations fiscales de vos produits.

Créer une dérogation fiscale pour les frais d'expédition

Les taxes sur les frais d’expédition peuvent également être remplacées. Cette dérogation prendra effet, que vous ayez défini ou non une politique fiscale sur votre page Taxes.

Étapes

1. Accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Gérer la perception des taxes de vente, cliquez sur États-Unis.
3. Dans la section Taux de taxation et exonérations, cliquez sur Ajouter une dérogation applicable aux frais d’expédition.
4. Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation de produit s'applique.
5. Saisissez le taux de taxation des frais d'expédition dans cette région.
6. Cliquez sur Save.

Gérer vos calculs de taxes

Vous pouvez gérer certains des paramètres qui déterminent le mode de calcul des taxes sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous souhaitez appliquer la TVA sur les produits numériques et s’il convient de taxer les coûts d’expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page des paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la section Dérogations et exonérations fiscales.

Étapes :

1. Accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Paramètres globaux, sélectionnez les options qui s’appliquent.

Arrondissement des taxes

Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau des factures en ajoutant les taxes au sous‑total des commandes, puis en arrondissant les résultats. Après avoir mis à jour vos paramètres pour utiliser la fonction des taxes des États‑Unis, les montants des taxes sont arrondis au niveau des rubriques. Dans ce cas, la valeur totale des taxes est calculée en appliquant le taux de taxation à chaque ligne de la commande, en arrondissant le résultat, puis en ajoutant ces sous‑totaux pour arriver à la valeur totale de la commande.

Arrondir les taxes au niveau de la rubrique facilite le calcul des différents taux de taxation ainsi que le calcul des taxes pour les commandes qui incluent les produits imposables ou non.

Exemple d'arrondi des taxes au niveau de la facture et au niveau de la rubrique

Un client passe une commande pour 42 articles différents, chacun au prix de 14,99 € et avec une taxe de 13 %. La taxe par rubrique de chaque produit est calculée en multipliant le prix (14,99 €) par le taux d'imposition (0,13), soit un résultat de 1,9487 €.

Auparavant, la taxe de chaque rubrique était additionnée, et le total était arrondi. Dans cet exemple, le total des taxes additionnées était de 81,8454 €, que l'on a arrondi à 81,85 €.

Le montant des taxes est désormais arrondi au niveau de la rubrique, ce qui signifie que le montant de la taxe est arrondi pour chaque produit individuellement. Ainsi, le montant calculé de 1,9487 € de taxe sur la rubrique est arrondi à 1,95 €, que l'on additionne ensuite à la taxe des autres articles pour obtenir le total. Dans cet exemple, le montant total des taxes est donc de 81,90 €.