Expédier des marchandises dangereuses aux États-Unis et à l’international

Cette page a été imprimée le Apr 28, 2024. Pour la dernière version, allez à https://help.shopify.com/fr/manual/compliance/legal/shipping-dangerous-goods.

Lorsque vous expédiez des marchandises dangereuses, appelées également « matières dangereuses », vous devez respecter les lois et réglementations susceptibles de s’appliquer à votre entreprise. Les lois et réglementations dépendent de la région où vous acheminez vos marchandises.

Vous devez respecter toutes les lois internationales, fédérales, étatiques et locales dans toutes les juridictions où vos produits sont acheminés. Vous devez connaître les lois et réglementations qui s’appliquent à votre entreprise. Si vous enfreignez une loi dans une des juridictions dans lesquelles vous effectuez des transactions, Shopify peut supprimer des produits de votre boutique en ligne ou la résilier.

Sur cette page

Admissibilité du produit

La plupart des articles peuvent être expédiés sans autre considération. Toutefois, les réglementations internationales, fédérales et étatiques peuvent restreindre ou interdire l'acheminement de certains articles. Pour vous conformer aux lois locales et aux restrictions des transporteurs, vous devez suivre ces réglementations.

Consultez le Règlement sur les matières dangereuses pour trouver des informations sur comment sont les marchandises dangereuses aux États-Unis :

  • classées
  • documentées et communiquées
  • manipulées
  • préparées et conditionnées
  • rangées

Consultez les Instructions techniques de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le transport sans risque de marchandises dangereuses par voie aérienne pour obtenir des informations sur la façon dont les marchandises dangereuses sont expédiées à l’international.

Expédition d’articles soumis à des restrictions ou interdits à l'aide des services de Shopify

Vous pouvez trouver des informations spécifiques sur Shopify Shipping avec DHL ou sur l’expédition de produits en utilisant l’application Shopify Fulfillment Network (SFN), telles que les ressources suivantes : * Articles et marchandises soumis à des restrictions avec DHL Express * Critères d’admissibilité de SFN pour les produits

Expédier des marchandises dangereuses aux États-Unis et à l’international

Une marchandise dangereuse est une substance ou un matériau pouvant présenter un risque pour la santé, la sécurité et la propriété lorsqu’il est transporté.

Les exemples de marchandises dangereuses incluent les articles suivants :

  • Les produits de jardin, comme les tondeuses à essence, les produits antiparasitaires, les drones ou autres produits alimentés par batterie.
  • Les produits de toilette, comme le parfum, le vernis à ongles, le déodorant en spray ou le bain de bouche.
  • Les produits de garage comme le nettoyant pour pneus, les cartouches de butane ou la peinture en bombe.
  • Les produits de cuisine, comme le nettoyant pour four, les sprays de cuisson, l’extrait de vanille ou la glace sèche.
  • Les produits de bureau, comme les ordinateurs portables avec batterie au lithium, les cartouches et toners d'imprimante, ou les chargeurs.

Si ces produits sont transportés sans être correctement classés, marqués, étiquetés, documentés, conditionnés ou manipulés, ils peuvent devenir dangereux pendant le transport. Les vibrations, l’électricité statique, les variations de température ou de pression peuvent provoquer des fuites, produire des vapeurs toxiques, causer un incendie ou une explosion si ces produits ne sont pas manipulés correctement.

Une fois que vos produits ont été identifiés comme marchandises dangereuses, assurez-vous d’offrir la formation appropriée à toute personne impliquée dans le conditionnement ou l'acheminement de marchandises dangereuses.

Vous pouvez trouver des informations de formation spécifiques en ligne, telles que les ressources suivantes :

Préparer des marchandises dangereuses à expédier aux États-Unis et à l’international

  • Vous pouvez obtenir une feuille de données de sécurité (SDS) auprès de votre fabricant pour consulter la section Informations sur le transport et obtenir des informations sur les risques de transport liés au produit que vous souhaitez expédier.
  • Vous pouvez utiliser la SDS pour vérifier si le produit que vous souhaitez expédier est soumis à des restrictions ou interdit de transport routier, aérien, ferroviaire ou maritime.
  • Lorsque vous emballez le produit, prenez en compte ce qui suit :
    • Suivez toutes les instructions d’emballage identifiées par le fabricant.
    • Sélectionnez l'emballage approprié en fonction du type, de la classe et de la quantité de matières dangereuses que vous expédiez.
    • Remplissez tout l'espace avec les matériaux appropriés identifiés par le fabricant.
    • Assurez-vous de bien fermer le colis en suivant les instructions de fermeture du fabricant.
    • Incluez les marques et les étiquettes correctes sur le colis pour identifier les dangers potentiels.
    • Remplissez les documents d’expédition pour que le transporteur sache ce que vous expédiez.

Ressources

Vous pouvez trouver en ligne des informations spécifiques sur les marques et les étiquettes requises par le Règlement sur les matières dangereuses, telles que :

Vous pouvez trouver des informations sur les marchandises dangereuses en ligne, telles que :

Vous pouvez également trouver des informations sur l’expédition de marchandises dangereuses avec un transporteur spécifique, telles que :

Prêt(e) à commencer à vendre avec Shopify ?

Essayez gratuitement