Taxe d’expédition

La taxe d’expédition est une taxe facturée sur le coût de transport des produits, et non sur celui des produits eux-mêmes. L’obligation de facturer une taxe sur l’expédition varie selon les pays et les juridictions fiscales.

Remarque

Le guide suivant vous est proposé à titre d’information et ne remplace aucunement l’expertise d’un conseiller fiscal. Les lois fiscales changent fréquemment. Si vous avez d’autres questions sur l’application de la législation fiscale dans votre cas, contactez votre administration fiscale locale ou un conseiller fiscal. Il vous revient de vérifier auprès de votre administration fiscale locale ou d’un conseiller fiscal que les taux de taxation que vous facturez à vos clients sont exacts, et que vous déclarez et reversez vos taxes correctement.

Facturer la taxe sur les frais d’expédition

Si vous devez facturer des taxes sur vos frais d’expédition, vous pouvez changer ce paramètre dans votre interface administrateur Shopify.

Le paramètre Facturer la taxe sur les frais d’expédition concerne uniquement les pays et régions où la taxe n’est pas calculée automatiquement. Dans les pays et régions suivants, l’expédition est taxée, s’il y a lieu, indépendamment de ce paramètre :

• Australie
• Canada
• Union européenne
• Nouvelle-Zélande
• Norvège
• Suisse
• Royaume-Uni
• États-Unis

Remarque

Dans ces régions, bien que la taxe soit automatiquement calculée, indépendamment du paramètre Facturer la taxe sur les frais d’expédition, vous pouvez quand même modifier vos taux de taxation. Vous pouvez créer des dérogations fiscales pour n’importe quels pays ou régions dans lesquels vous facturez des taxes. En outre, dans les pays et régions où les lois fiscales peuvent varier, vous pouvez choisir de percevoir ou non la taxe sur l’expédition lorsque vous immatriculez votre entreprise dans cette région, par exemple au Colorado.

Étapes :

1. À partir de votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Paramètres globaux, sélectionnez Facturer les taxes sur les tarifs d’expédition.
3. Cliquez sur Enregistrer.

Taxe d’expédition proportionnelle

La taxe d’expédition proportionnelle est un calcul qui modifie le montant de la taxe facturée sur l’expédition lorsque certains articles de la commande ne sont pas taxables. Il existe plusieurs façons de calculer la taxe d’expédition proportionnelle. Les règles qui s’appliquent à vous dépendent de la législation fiscale du pays ou de la région dans lesquels se trouve votre boutique et de la législation fiscale du pays ou de la région vers lesquels vous expédiez. Si vous ne savez pas comment calculer la taxe d’expédition proportionnelle pour les commandes que vous expédiez, consultez un conseiller fiscal.

Remarque

Les articles gratuits ne sont pas automatiquement non taxables. Si vous expédiez un article gratuit qui devrait être exonéré de taxe, vous devez en modifier les paramètres de taxes sur la page de la variante du produit.

• Taxe proportionnelle selon la quantité : cette méthode de calcul de la taxe d’expédition proportionnelle dépend du nombre d’articles non taxables que comprend la commande. Exemple : vous expédiez une commande contenant 10 articles. Sur ces 10 articles, quatre ne sont pas imposables. La taxe calculée s’élève donc à 60 % de la taxe qui aurait normalement dû être facturée pour l’expédition.
• Taxe proportionnelle selon le prix : cette méthode de calcul de la taxe d’expédition proportionnelle est basée sur la proportion taxable du prix total. Par exemple, vous expédiez une commande contenant deux articles. Le prix d’un des produits s’élève à 5 USD et celui de l’autre à 10 USD. Le produit à 10 USD n’est pas taxable. La taxe calculée équivaut donc à 33 % de la taxe qui aurait normalement dû être facturée pour l’expédition.
• Exonération de la taxe d’expédition selon la commande : dans les pays et régions qui utilisent cette méthode, la taxe sur l’expédition n’est pas facturée lorsque tous les articles de la commande sont exonérés de taxe.