Taxes américaines

Shopify vous aide à automatiser la facturation des taxes de vente, mais ne les reverse et ne les déclare pas à votre place. Vous pouvez suivre ce guide pour déterminer où, aux États-Unis, vous pourriez être responsable de facturer des taxes. Une fois que vous savez où vous êtes redevable des taxes, vous pouvez configurer votre boutique de manière à facturer des taxes en conséquence.

Si vous avez besoin d'informations sur les formulaires 1099-K et que vous utilisez Shopify Payments, reportez-vous à la section Déclaration fiscale.

Déterminer ses obligations fiscales

Avant de configurer vos taxes aux États-Unis, vous devez évaluer vos obligations fiscales pour savoir si vous êtes dans l’obligation de percevoir les taxes auprès de vos client(e)s et de les verser à l'administration fiscale de l’État où vous opérez.

Si vous êtes un(e) marchand(e) basé(e) aux États-Unis, vous risquez d'avoir des obligations fiscales dans votre propre État en raison d'une présence professionnelle taxable (nexus) physique. Si vous vendez fréquemment des produits à des client(e)s dans un certain État, vous risquez d’y avoir des obligation fiscales en raison d’une présence professionnelle taxable (nexus) économique, que vous soyez ou non basé(e) aux États-Unis.

Aux États-Unis, la taxe de vente que vous devez facturer dépend de plusieurs facteurs :

  • L'emplacement depuis lequel votre produit est expédié
  • L'emplacement vers lequel votre produit est expédié
  • L'endroit où vous êtes inscrit(e) pour percevoir la taxe
  • Le caractère imposable de l'article
  • Les exonérations pour les acheteurs

Lien économique

La présence professionnelle taxable (nexus), ou une connexion entre votre boutique et un État américain, détermine si vous avez potentiellement des obligations fiscales dans cet État. Cette présence professionnelle taxable (nexus) peut être physique ou économique.

Lien physique

Généralement, la présence professionnelle taxable (nexus) physique est établie lorsque vous avez une présence physique dans un État, comme un magasin ou un entrepôt, ou encore si vous avez des employés. Certains États ont une définition plus large de cette présence, qui peut inclure les éléments suivants :

  • sollicitation de ventes
  • services de traitement des commandes
  • présence de stock

Si vous cherchez à savoir si vos activités en dehors de votre propre État contribuent à créer une présence professionnelle taxable (nexus) physique, consultez l’administration fiscale de l’État ou un conseiller fiscal local.

Lien économique

Une présence professionnelle taxable (nexus) se crée lorsque vous dépassez un certain seuil de ventes réalisées auprès des clients d’un État spécifique.

En juin 2018, la Cour suprême des États-Unis a statué que les États pouvaient exiger des vendeurs en ligne qu'ils perçoivent la taxe de vente en fonction du volume ou de la valeur des transactions entrant dans un État, ce que l'on appelle « lien économique ». Pour plus d'informations sur la façon dont cette décision peut affecter votre entreprise, consultez l'article du blog de Shopify intitulé « Online Sales Tax: A Guide to Economic Nexus & Ecommerce » (Taxe de vente en ligne : guide sur le lien économique et l'e-commerce).

Le seuil de ventes qui détermine si vous avez une présence professionnelle taxable (nexus) est différent pour chaque État. Consultez le guide des taxes par État pour déterminer si vos ventes dans un État peuvent constituer une présence professionnelle taxable (nexus) économique. Si vous pensez que cela est le cas dans un État, consultez l’administration fiscale de cet État ou un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) local(e).

Produits numériques

Un article numérique est un produit que les clients téléchargent et qui n’a pas de composants physiques à expédier. Certains États incluent la vente de produits numériques pour déterminer la présence professionnelle taxable (nexus) économique, tandis que d’autres ne le font pas. Le guide des taxes par État fournit des informations relatives à chaque État concernant l’inclusion ou non des produits numériques dans le calcul utilisé pour déterminer l’existence d’une présence professionnelle taxable (nexus).

Places de marché

Une place de marché est un site web où plusieurs vendeurs(-euses) proposent leurs produits. Certains États incluent les ventes sur les places de marché aux fins de déterminer la présence professionnelle taxable, tandis que d’autres ne le font pas. Le tableau de référence des taxes d’État fournit des informations État par État pour déterminer si les places de marché sont incluses dans le calcul de la présence professionnelle taxable (nexus).

Les places de marché suivantes peuvent être prises en compte lors de la définition du lien économique, en fonction de la loi de l’État :

Liste des places de marché
Emadri MyDeal Rakuten Etsy Fruugo
Wish NewEgg BestBuy Reverb eBay
Google Facebook Place de marché Walmart Amazon via Codisto Amazon via CedCommerce

Dropshipping

Si votre boutique utilise le dropshipping pour fournir des produits à vos client(e)s, vous achetez essentiellement un produit auprès d’un autre fournisseur, que vos client(e)s achètent ensuite chez vous. La taxe que vous facturez dépend de l’emplacement de votre client(e) et de l’endroit où vous et votre prestataire de dropshipping avez une présence professionnelle taxable (nexus). Examinez les scénarios suivants et déterminez lequel s’applique à votre entreprise :

  • Si ni vous ni votre prestataire de dropshipping n’avez de présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), vous n’êtes pas obligé(e) de facturer des taxes. Votre client(e) paiera probablement une taxe d’utilisation dans l’État de destination pour l’achat.
  • Si vous n’avez pas de présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), mais que votre prestataire de dropshipping en a une, il/elle peut vous demander un certificat de revente ou vous facturer la taxe appropriée.
  • Si vous avez une présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), mais que votre prestataire de dropshipping n'en a pas, vous êtes obligé(e) de facturer des taxes à votre client(e).
  • Si vous et votre prestataire de dropshipping avez une présence professionnelle taxable (nexus) dans l’État de votre client(e), votre prestataire peut vous demander un certificat de revente ou vous facturer la taxe appropriée, et vous êtes alors obligé(e) de facturer des taxes à votre client(e).

Si vous n’êtes pas sûr(e) de connaître vos obligations dans un État, consultez l’administration fiscale de l’État ou un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) local(e).

S’inscrire pour facturer des taxes

Une fois que vous avez déterminé où vous devez facturer les taxes aux États-Unis, vous pouvez vous inscrire auprès de l’administration fiscale d'un État. L'administration à contacter est différente pour chaque État, et le mode d’enregistrement peut varier. Le guide des taxes par État indique les coordonnées des administrations fiscales État par État.

Configurer ses taxes dans Shopify

Une fois que vous avez déterminé où, aux États-Unis, vous devez facturer les taxes, vous pouvez configurer votre boutique Shopify pour qu’elle gère automatiquement les taux de taxation utilisés pour calculer les ventes sur les taxes et configurer des dérogations fiscales pour les produits bénéficiant de taux de taxation spéciaux.

Une fois que votre boutique est ouverte et que vous avez commencé à réaliser des ventes, la page Gérer l'obligation fiscale peut vous aider à déterminer où se trouve la présence professionnelle taxable (nexus) de votre boutique.

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