Taxes numériques sur les produits

Les biens numériques sont des fichiers téléchargeables ou d'autres types de produits fournis par voie électronique. Les consommateurs vivant dans l'Union européenne (UE) doivent payer une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour les biens numériques au taux applicable dans leur propre pays, quel que soit le lieu où le vendeur est situé.

Toutefois, dans certaines juridictions, vous n'avez pas besoin de facturer la taxe de vente pour les produits numériques. Vérifiez auprès d'un expert fiscal local pour vous assurer de connaître les exigences de votre région.

Exempter un produit numérique de la taxe

Si vous n'avez que quelques produits numériques exonérés d'impôt, vous pouvez éviter que les taxes s'appliquent à ces produits individuels. Les produits numériques ne nécessitent pas d'expédition dans un sens traditionnel ; vous pouvez donc désactiver la fonctionnalité d'expédition en même temps.

Étapes :

  1. Ouvrez le produit.

  2. À la section Tarification , retirez la coche de la case Facturer des taxes sur ce produit.

  3. Dans la section Expédition , décochez la case Ceci est un produit physique.

  4. Cliquez sur Enregistrer.

Exempter un grand nombre de produits numériques en effectuant une mise à jour groupée

Si vous devez exempter un grand nombre de produits numériques à la fois, vous pouvez effectuer une mise à jour groupée. Pour ce faire, vous devez être à l'aise avec les fichiers .csv.

Étapes :

  1. Exportez les produits qui doivent être mis à jour en tant que fichier .csv, puis modifiez les valeurs dans les colonnes suivantes :
La variante nécessite une expédition Configurez cette valeur sur faux.
Variante taxable Configurez cette valeur sur faux.
Variante Grammes Configurez cette valeur sur 0.
  1. Lorsque vous avez fini d'éditer votre fichier .csv, importez-le dans votre boutique. Assurez-vous de cocher l'option Remplacer les produits existants qui ont la même ancre.

Les biens numériques dans l'Union européenne

Les biens numériques dans l'UE sont définis dans la législation comme la radiodiffusion, les télécommunications et les services qui sont fournis électroniquement au lieu d'être expédiés. Cette définition n'inclut pas les cartes-cadeaux envoyées en ligne.

Vous pouvez lire les règles de la TVA sur les services numériques dans l'UE. Consultez un expert fiscal afin de savoir comment les règles de la TVA de l'UE s'appliquent à votre cas.

TVA basée sur l'emplacement du client

Si vous vendez des biens numériques à des clients de l'UE, vous devez facturer la TVA en fonction de l'emplacement de vos clients.

Par exemple, si vous êtes une marchande néerlandaise et que vous vendez un produit numérique à un client en Allemagne, vous devez facturer au client le taux de TVA allemand de 19 %. Vous pouvez activer la fonctionnalité Taux de TVA numérique de l'UE pour faciliter ce processus.

Enregistrement de la TVA

Vous pouvez vous inscrire à la TVA de l'une des façons suivantes :

  • Inscrivez-vous à la TVA dans tous les pays de l'UE où vous faites des affaires.
  • Inscrivez-vous au Mini One-Stop-Shop (MOSS) dans le pays de l'UE dans lequel vous vivez. Votre autorité fiscale locale (par exemple, HM Revenue & Customs au Royaume-Uni) peut vous fournir plus de détails sur la façon de vous inscrire à MOSS.

Preuve du lieu de présence d'un acheteur

Si vous vendez des produits numériques, certaines administrations fiscales peuvent exiger que vous collectiez et enregistriez deux preuves du lieu de présence de l'acheteur. Pour chaque commande, Shopify vous fournira l'adresse de facturation et l'adresse IP du client.

Si une adresse IP semble venir d'un autre pays, vous devrez probablement obtenir une autre preuve, telle que l'adresse du fournisseur de la carte de crédit du client. Consultez un expert fiscal pour savoir si vous avez suffisamment de preuves pour l'administration fiscale.

Activer la TVA pour les produits numériques

Pour simplifier les frais de TVA appliqués à vos produits numériques, vous pouvez automatiquement attribuer des taux de TVA pour chaque pays de l'UE.

Si vous activez les taux de TVA pour les produits numériques puis créez une collection, le taux de TVA correct est automatiquement appliqué à l'adresse de facturation du client dès que vous vendez un produit qui se trouve dans la collection.

Étapes :

  1. Dans la section Paramètres des taxes , cliquez sur Activer  :

    Activation du taux de TVA sur les produits numériques dans l'UE sous Paramètres des taxes

  2. Dans la boîte de dialogue, cliquez sur Activer les taux de TVA sur les produits numériques de l'UE  :

    Confirmez et activez les taux de la taxe sur les produits numériques de l'UE

    Cela crée une collection manuelle du produit avec des paramètres de TVA automatiquement attribués pour chaque pays de l'UE. La collection est appelée TVA sur les produits numériques (bien que vous puissiez utiliser l'une de vos collections).

  3. Sous la case à cocher Imputer la TVA sur les produits numériques de l'UE , cliquez sur TVA sur les produits numériques , ou ouvrez la collection à partir de la page Collections ) :

    Cliquez sur TVA sur les produits numériques pour ouvrir la collection

  4. Dans la section Produits , cliquez sur Ajouter des produits , puis choisissez vos produits numériques dans le menu déroulant :

    Cliquer sur Ajouter des produits pour sélectionner les produits numériques à ajouter à la collection

  5. Après avoir ajouté les produits numériques, cliquez sur Enregistrer.

Appliquer le taux de TVA sur les produits numériques à une autre collection

Après avoir créé la collection TVA sur les produits numériques , vous pouvez appliquer les taux à une autre collection de produits numériques.

Étapes :

  1. Cliquez sur Paramètres puis sur Taxes.

  2. Dans la section Paramètres des taxes sous la case à cocher Imputer la TVA sur les produits numériques de l'UE , cliquez sur Choisir une autre collection  :

    Rechercher une autre collection pour imputer la TVA sur les produits numériques de l'UE

  3. Choisissez la collection que vous souhaitez utiliser pour les produits numériques que vous vendez dans l'UE :

    Sélectionner la collection à utiliser

  4. Cliquez sur Enregistrer la collection.

Afficher le taux de TVA utilisé

Si vous avez activé l'option TVA sur les produits numériques, vous pouvez afficher les paramètres de TVA qui sont appliqués à chaque pays de votre liste d'expédition.

Avant d'afficher les taux, assurez-vous que chaque pays se trouve dans votre liste des zones d'expédition.

Étapes :

  1. Sous Taux d'imposition , cliquez sur le nom d'un pays européen. La TVA sur les produits numériques est affichée dans la section Remplacement du taux imposé  :

    Le taux de TVA sur les produits numériques se trouve dans la section Remplacement du taux imposé.

Désactiver la TVA sur les produits numériques

Si vous désactivez la fonctionnalité de taux de TVA sur les produits numériques dans l'UE, puis que vous la réactivez, vous devez réattribuer votre collection préférée si vous n'avez pas utilisé la collection par défaut.

Étapes :

  1. Dans la section Paramètres des taxes , retirez la coche de la case Imputer la TVA sur les marchandises numériques de l'UE  :

    Retirer la coche de la case Activation du taux de TVA sur les produits numériques dans l'UE sous Paramètres des taxes

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