Shopify Tax

Shopify Tax offre le plus haut degré de conformité fiscale avec le minimum d’entretien aux marchands qui vendent leurs produits à des clients situés aux États‑Unis. Lorsque vous utilisez Shopify Tax, vous disposez des fonctionnalités suivantes :

  • Les informations sur l’assujettissement à la taxe de vente décodent les réglementations fiscales de chaque État afin de déterminer les endroits où vous êtes susceptible de devoir percevoir des taxes.
  • La précision optimisée par la géolocalisation utilise une technologie de calcul précise pour percevoir les taxes, en fonction de l’adresse spécifique de votre client dans plus de 11 000 juridictions fiscales aux États-Unis. Cette amélioration par rapport aux calculs basés sur le code postal permet de mieux saisir les taux de taxation qui varient parfois à l’intérieur même des régions. Elle aide à éviter les coûts supplémentaires en cas d’inexactitudes dans les calculs de taxes.
  • La rubrique Catégories de produits suggère automatiquement des catégories pour chacun de vos produits, que vous pouvez consulter, approuver ou réviser, puis elle applique le taux de taxation le plus précis pour ces produits, en fonction des règles fiscales locales de votre client.
  • La déclaration des taxes de vente améliorée peut faciliter les déclarations fiscales en fournissant des données de vente filtrables, ce qui vous permet de générer des rapports prêts à l’envoi pour chaque juridiction.

Vous pouvez également choisir l’un des deux services fiscaux gratuits proposés par Shopify : Basic Tax ou Manual Tax. Ces services offrent un niveau de conformité automatisé inférieur et nécessitent beaucoup plus de travail de votre part pour maintenir les taux de taxation à jour et pour surveiller les changements de réglementation. Cela pourrait exposer votre entreprise à des obligations fiscales plus importantes dans les juridictions américaines. En savoir plus sur vos options de service fiscal américain et sur la façon de les modifier.

Tarification de Shopify Tax

Toutes les boutiques qui vendent aux États‑Unis peuvent utiliser Shopify Tax sans frais pour les 100 000 premiers dollars (USD) de ventes en ligne annuelles réalisées aux États‑Unis. Le seuil de 100 000 USD s’applique à chaque boutique individuellement. Si vous avez plus d’une boutique, chaque boutique bénéficiera de cette absence de frais sur les 100 000 premiers dollars (USD) de ventes en ligne qu’elle réalisera chaque année civile. Depuis le 15 janvier 2023, lorsqu’une boutique dépasse le seuil, les frais suivants s’appliquent à hauteur de 5 000 USD maximum par boutique.

  • Des frais de calcul de 0,35 % sont facturés pour les commandes où la taxe est calculée dans les boutiques ayant souscrit les forfaits Starter, Shopify Lite, Basic Shopify, Shopify et Advanced Shopify.
  • Des frais de calcul de 0,25 % sont facturés pour les commandes où la taxe est calculée dans les boutiques ayant souscrit le forfait Shopify Plus.

Seuil de frais de Shopify Tax

Les frais des calculs de taxe ne s’appliquent que si votre boutique a réalisé aux États-Unis des ventes d’un montant supérieur ou égal à 100 000 USD en l’espace d’une année civile. Si les ventes de votre boutique sont inférieures à 100 000 USD, le calcul des taxes est gratuit. Une année civile correspond à la période qui commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.

Les ventes prises en compte dans le seuil de 100 000 USD sont des commandes qui ont été passées aux États-Unis et qui sont destinées à des adresses situées aux États-Unis. Il s’agit notamment des types de ventes suivants :

  • ventes provenant d’autres canaux que vous avez connectés à Shopify (p. ex. Facebook, Instagram, etc.)
  • ventes de cartes-cadeaux
  • ventes réalisées via Shop
  • ventes comprenant des produits non imposables
  • ventes effectuées par le biais de toutes les passerelles de paiement
  • taxes et frais d’expédition sur les ventes

Les commandes importées ne sont pas prises en compte dans le seuil.

Frais de Shopify Tax

Les frais ne s’appliquent pas aux ventes effectuées en personne ou aux ventes réalisées dans les États où vous ne percevez pas de taxes. En outre, les frais sont plafonnés de la manière suivante :

  • Plafond de 0,99 USD par commande. Quel que soit le montant total de la commande, vous ne paierez pas plus de 0,99 USD par commande.
  • Plafond annuel de 5 000 USD. Quel que soit le montant des ventes que vous réalisez au cours d’une année civile, vous ne devez pas payer plus de 5 000 USD par an.

Si les ventes totales de votre boutique sont égales ou supérieures au seuil occasionnant ces frais, un pourcentage de frais est appliqué aux transactions de votre boutique pour lesquelles la taxe a été calculée. Les frais s’appliquent aux commandes provenant d’États dans lesquels vous avez activé la perception des taxes, y compris les commandes pour lesquelles aucune taxe n’est facturée en raison des produits exonérés de taxe. Les frais ne s’appliquent pas aux cas suivants :

  • commandes provenant d’États où vous ne percevez pas les taxes
  • clients qui sont exonérés de taxes
  • commandes provenant d’un pays autre que les États-Unis et expédiées vers d’autres pays que les États-Unis
  • commandes importées en dehors de Shopify
  • commandes ou parties de commandes payées avec une carte‑cadeau

Ces frais vous sont facturés et figurent sur votre facture d’abonnement Shopify. Ils ne sont pas facturés à vos clients et n’apparaissent pas sur leur facture.

En savoir plus sur les options de service fiscal américain.

Considérations relatives à l’utilisation de Shopify Tax

Shopify Tax ne peut effectuer ses calculs que pour certaines transactions. La commande doit être envoyée à une destination située aux États-Unis. Si Shopify Tax ne peut pas effectuer le calcul des taxes, celui-ci se fait sur la base de l’inscription fiscale, et non des paramètres précis optimisés par la géolocalisation. Pour plus d’informations, consultez les articles suivants : Taxes américaines ou Paramètres des taxes par inscription.

Les calculs effectués avec Shopify Tax ne sont pas disponibles pour les types de commandes suivants :

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