Shopify Tax

Shopify Tax améliore la précision des calculs de taxes pour les marchands américains qui vendent leurs produits à des clients situés aux États‑Unis. Ces marchands disposent des fonctionnalités suivantes :

  • Une précision optimisée par la géolocalisation, ce qui signifie que les taxes sont calculées très exactement, en fonction de la rue, plutôt que de se limiter aux codes postaux.
  • Les catégories de produits améliorent la précision des calculs de taxes et réduisent le besoin de recourir aux dérogations fiscales.
  • Une estimation de la taxe s’affiche pour les clients au cours du processus de paiement. Une fois ce processus terminé, le montant final de la taxe est calculé et facturé au client.
  • Des informations sur les obligations fiscales sont disponibles pour aider les marchands à déterminer les endroits où les boutiques ont une présence professionnelle taxable (nexus).

Considérations relatives à l’utilisation de Shopify Tax

La taxe Shopify n’est pas disponible pour les boutiques qui ont configuré la saisie manuelle des paiements.

Les calculs effectués avec Shopify Tax se limitent à certains types de transactions. S’il n’est pas possible de calculer une taxe par le biais de Shopify Tax, ce calcul se fait en fonction de l’inscription de l’entreprise, et non par la géolocalisation. Pour plus d’informations, consultez les paramètres des taxes américaines ou les paramètres des taxes basées sur l’inscription.

Les calculs effectués avec Shopify Tax sont disponibles uniquement pour les types de commandes suivants :

  • Commandes provenant des États-Unis et destinées à des adresses situées aux États-Unis.
  • Commandes traitées par le biais des passerelles et moyens de paiement suivants :
    • Shopify Payments
    • Shop Pay
    • Stripe
    • Cartes-cadeaux
    • Authorize.net
    • Paypal
    • Paiements manuels
    • Commandes marquées comme payées

Les calculs effectués avec Shopify Tax ne sont pas disponibles pour les types de commandes suivants :

  • commandes provenant d’un pays autre que les États‑Unis
  • commandes expédiées vers un pays autre que les États‑Unis
  • commandes concernées par les applications prenant en charge l’option « Acheter maintenant, payer plus tard »
  • commandes dont les prix incluent les taxes
  • commandes contenant un ou plusieurs produits associés à une dérogation fiscale liée aux produits ou aux frais d’expédition
  • commandes contenant un ou plusieurs produits définis comme non imposables
  • commandes traitées par le biais des passerelles et moyens de paiement suivants :
    • virements bancaires
    • Braintree
    • combinaison de plusieurs moyens de paiement
    • PDV
    • Amazon Pay
    • Apple Pay
    • Shop Cash
    • paiements différés

Tarification de Shopify Tax

À compter du 1er janvier 2023, des frais seront facturés pour certains calculs de taxes effectués par Shopify Tax.

Seuil de frais de Shopify Tax

Ces frais ne s’appliqueront que si votre boutique a réalisé aux États-Unis des ventes d’un montant supérieur ou égal à 100 000 USD en l’espace d’une année civile. Si les ventes de votre boutique sont inférieures à 100 000 USD, le calcul des taxes est gratuit.

Une année civile correspond à la période qui commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre. Les ventes prises en compte dans le seuil de 100 000 USD sont des commandes qui ont été passées aux États-Unis et qui sont destinées à des adresses situées aux États-Unis. Il s’agit des types de ventes suivants :

  • ventes de cartes-cadeaux
  • ventes réalisées via Shop
  • ventes comprenant des produits non imposables
  • ventes effectuées par le biais de toutes les passerelles de paiement
  • taxes et frais d’expédition sur les ventes

Les ventes PDV ne sont pas comptabilisées dans le seuil.

Frais de Shopify Tax

Si les ventes totales de votre boutique sont égales ou supérieures au seuil occasionnant ces frais, un pourcentage de frais est appliqué aux transactions de votre boutique pour lesquelles la taxe a été calculée. Les frais s’appliquent aux commandes provenant d’États dans lesquels vous avez activé la perception des taxes, y compris les commandes pour lesquelles aucune taxe n’est facturée en raison des produits ou des clients exonérés de taxe. Les frais ne s’appliquent pas aux cas suivants :

  • commandes passées auprès de marchands situés en dehors des États‑Unis, car elles ne sont pas calculées à l’aide de Shopify Tax
  • commandes provenant d’États où vous ne percevez pas les taxes
  • commandes importées en dehors de Shopify
  • commandes ou parties de commandes payées avec une carte‑cadeau
  • commandes PDV

Ces frais vous sont facturés et figurent sur votre facture d’abonnement Shopify. Ils ne sont pas facturés à vos clients et n’apparaissent pas sur leur facture.

Le montant des frais dépend du forfait de votre boutique :

  • Forfaits Starter, Shopify Lite, Basic Shopify, Shopify et Advanced Shopify : 0,35 %
  • Forfait Shopify Plus : 0,25 %

Pour tous les forfaits, les frais de transaction sont plafonnés à 0,99 USD par transaction, et les frais annuels à 5 000 USD.

Se désabonner de Shopify Tax

Si Shopify Tax n’est pas la meilleure solution pour votre entreprise, vous pouvez vous désabonner. Lorsque vous annulez votre abonnement à Shopify Tax, votre boutique est configurée pour facturer des taxes selon l’ancienne version de l’application de calcul des taxes de Shopify à compter du 1er janvier 2023.

Avant de vous désabonner de Shopify Tax, examinez attentivement les considérations suivantes pour vous assurer que vous continuez à facturer les taxes avec précision. Vous pouvez vous réabonner à Shopify Tax à tout moment.

Considérations relatives au désabonnement de Shopify Tax

Si vous décidez de vous désabonner de Shopify Tax, vos taxes seront calculées en utilisant l’ancienne version de l’application de calcul des taxes de Shopify. L’ancienne version de l’application de calcul des taxes est gratuite, mais ne garantit pas l’exactitude des calculs de taxes. En utilisant les anciens calculs de taxes, vous risquez de devoir payer des taxes dans les juridictions américaines.

Les fonctionnalités qui ne sont pas disponibles dans les anciens calculs de taxes de Shopify incluent, sans toutefois s’y limiter, les éléments suivants :

Se désabonner de Shopify Tax

Après avoir examiné les considérations relatives au désabonnement de Shopify Tax, vous pouvez vous désabonner dans l’interface administrateur Shopify.

Étapes :

  1. À partir de l’interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
  2. Cliquez sur États‑Unis.
  3. Cliquez sur Se désabonner.
  4. Sélectionnez Passer à l’ancienne version du calculateur de taxes de Shopify.
  5. Examinez attentivement les considérations relatives au désabonnement.
  6. Cliquez sur Enregistrer.

Lorsque vous cliquez sur Enregistrer, votre boutique est configurée pour facturer des taxes selon l’ancienne version de l’application de calcul des taxes de Shopify à compter du 1er janvier 2023. Vous recevrez un e‑mail de Shopify avant cette date avec des informations supplémentaires.

S’abonner à Shopify Tax

Shopify Tax est gratuite jusqu’au 1er janvier 2023. Vous pouvez choisir de ne pas vous abonner à Shopify Tax à tout moment. Pour vous abonner à Shopify Tax, contactez l’assistance Shopify.

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