Basic Tax

Remarque

Ce guide est utilisé pour les marchands qui se basent sur les calculs de Basic Tax pour vendre des produits aux États-Unis. Si vous utilisez Shopify Tax, consultez la section Shopify Tax. Si vous utilisez Manual Tax, consultez la section Manual Tax.

Il vous incombe de vérifier auprès de votre administration fiscale locale ou d’un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) que les taux de taxation que vous facturez à vos client(e)s sont exacts, et que vous déclarez et reversez vos taxes correctement.

Pour vous assurer que vous facturez le montant correct de taxe, configurez vos paramètres de taxe sur la page Taxes et frais de douane de votre interface administrateur Shopify.

Limites de Basic Tax

Les fonctionnalités suivantes ne sont pas disponibles dans Basic Tax :

• Calcul automatique des tarifs à l’aide des catégories de produits
• Recommandations automatiques pour la catégorie de produit
• Précision optimisée par la géolocalisation
• Assistance pour les frais d’État
• Exonérations fiscales temporaires
• Informations sur les obligations fiscales
• Rapports avancés
• Percevoir des taxes dans des États sans taxe de vente d’État

Si vous avez besoin de l'une de ces fonctionnalités, consultez le tableau des services fiscaux pour déterminer quel service fiscal répond le mieux à vos besoins.

Avant de configurer Basic Tax

Si vous êtes nouveau sur Shopify, vous devez déterminer si vous devez facturer la taxe de vente avant de commencer à vendre. Vous devrez peut-être vous inscrire auprès de plusieurs administrations fiscales. Une fois que cela sera fait, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify, ce qui vous aidera à facturer les bons taux, où que vous vendiez aux États-Unis.

Avant d’ajouter des inscriptions fiscales à votre interface administrateur sous Paramètres > Taxes et frais de douane, tenez compte de ce qui suit :

• Vous devez déterminer s'il vous faut facturer une taxe de vente. En cas de doute, consultez l'administration fiscale de l'État américain concerné ou un conseiller fiscal. Pour obtenir un résumé des règles fiscales d'État, voir le Guide des taxes aux États-Unis.
• Si vous devez facturer une taxe de vente dans une ou plusieurs régions administratives aux États-Unis, vous devez contacter chacun des organismes concernés et vous inscrire auprès de ceux-ci. Le processus varie en fonction de l'emplacement de votre entreprise et de votre lieu de vente, ainsi que des exigences de chaque gouvernement. Pour obtenir des liens vers diverses agences fiscales aux États-Unis, consultez le Guide des taxes par État.
• Pour vérifier que vos taux de taxation sont corrects, créez un emplacement pour votre entreprise si votre stock est traité à partir d’un emplacement différent de celui que vous avez défini dans votre interface administrateur Shopify sous Paramètres > Informations sur la boutique.Si l'adresse que vous avez configurée dans la section Adresse de votre interface administrateur Shopify dans Paramètres > Informations sur la boutique diffère de celle que vous avez configurée comme emplacement, alors l'adresse de l'emplacement sera utilisée pour déterminer la présence professionnelle taxable (nexus) qui est une connexion physique ou économique à un État.L’adresse des détails de la boutique n’est pas utilisée si vous avez créé un emplacement.

Configurer Basic Tax

Une fois que vous vous êtes inscrit à l’Agence fiscale et que vous avez votre identifiant de taxe de vente, vous pouvez configurer vos taxes.

Étapes :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Gérer la perception des taxes de vente, cliquez sur États-Unis.
3. Dans la section Régions où vous percevez la taxe, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
4. Sélectionnez un État ou une région où vous êtes inscrit.
5. Dans ID de taxe de vente, saisissez votre ID de taxe de vente. Si vous avez demandé un identifiant fiscal, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous recevrez votre identifiant.

6. Facultatif : Si votre entreprise est située dans un État où les lois fiscales relatives à l’expédition varient, vous pouvez choisir de facturer ou non les taxes sur l’expédition.

   1. Cliquez sur Options avancées.
   2. Sous Taxe d’expédition, indiquez si vous souhaitez appliquer la taxe d’expédition.

7. Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

8. Facultatif : pour ajouter d'autres régions et numéros de comptes, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

Dans certains États, la législation détermine si les expéditions sont imposables. Si vous êtes autorisé(e) à percevoir des taxes en Californie, dans le Colorado, en Floride, dans l'Illinois, en Louisiane, dans le Maine ou au Maryland, vous pouvez appliquer ou non des taxes d’expédition.

Si vous n’êtes pas sûr(e) de facturer des taxes sur l’expédition, conservez le paramétrage par défaut et consultez les autorités fiscales de l’État ou un professionnel de la fiscalité locale.

Étapes suivantes

Vous pouvez créer des dérogations fiscales pour les produits où les taux d'imposition par défaut ne s'appliquent pas, ou les frais d'expédition pour les États spécifiques.