Si vous n’êtes basé(e) dans aucune de ces régions et que vous devez facturer des taxes, celles-ci sont alors appliquées au niveau national ou régional, en fonction des lois fiscales locales.
Configurer les taux de taxation en fonction de l’emplacement
De nombreux pays facturent des taxes en fonction de la destination d’une commande, ce qui signifie que vous facturez la taxe de vente au taux défini dans la région où votre produit est livré. Si vous n’êtes pas sûr(e) de ces détails, consultez un fiscaliste.
Avant de configurer les taxes selon la destination, vérifiez si vous êtes obligé(e) de facturer des taxes de vente à vos clients et si votre produit est taxable.
Étapes
Vérifiez que l’adresse de votre boutique ne se trouve pas dans une région qui applique les taxes basées sur l'inscription et que vous avez configuré une zone d’expédition pour le pays de destination.
Sous Paramètres de la boutique, appuyez sur Taxes et frais de douane.
Dans la section Tax regions (Régions fiscales), cliquez sur le nom du pays.
Dans la section Taxes de base, saisissez les taux en vigueur dans le pays et les différentes régions. Vous pouvez décider s'il faut utiliser la taxe d'une région à la place d’une taxe fédérale, en sus d’une taxe fédérale ou en combinaison avec celle-ci. Si vous ne savez pas quel paramètre choisir, contactez votre administration fiscale ou un fiscaliste local.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Exigences relatives aux numéros d'identification fiscale au Canada
Si votre boutique est basée au Canada, vous devez généralement vous inscrire à un compte TPS/TVH si les deux conditions suivantes sont remplies :
Vous vendez ou louez des produits ou des services imposables.
Vos revenus provenant des ventes imposables au Canada sont de plus de 30 000 CAD au cours des quatre derniers trimestres calendaire consécutifs, soit plus de 30 000 CAD par rapport au trimestre calendaire actuel.
Si votre boutique n’est pas basée au Canada, vous devez généralement vous inscrire à un compte TPS/TVH si les deux cas suivants sont vrais :
Vous vendez des produits ou services imposables à des client(e)s au Canada, et vous traitez ces commandes dans un entrepôt situé au Canada.
Vos revenus provenant des ventes imposables au Canada dépassent 30 000 CAD pour les derniers mois de l’année.
Si l'une de ces conditions s'applique à votre situation, il se peut que vous deviez percevoir des taxes sur vos ventes, les verser à l'autorité fiscale compétente et déposer des rapports réguliers auprès de l'autorité fiscale. Si vos ventes sont inférieures au seuil, vous n'avez pas besoin de souscrire à un compte TPS/TVH, et il n'est pas nécessaire de percevoir ou reverser des taxes.
Dans la section Régions fiscales, cliquez sur Canada.
Cliquez sur Ajouter un numéro de TPS/TVH.
Dans le champ Numéro de TPS/TVH, saisissez votre identifiant fiscal. Si vous avez demandé un identifiant fiscal, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous recevrez votre identifiant.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Inclure les taxes aux prix des produits
Dans certains pays, comme le Royaume-Uni, vous devez inclure la taxe de vente aux prix affichés pour la plupart des types d'articles.
Si vous activez cette fonction, la taxe est calculée en utilisant la formule Tax = (Tax Rate X Price) / (1 + Tax Rate). Vous et vos clients verrez toujours la taxe comme une rubrique, même si aucune taxe ne semble être ajoutée. Le sous-total et le total seront les mêmes, mais le montant de taxe que vous devez verser pour une commande sera également indiqué.
Étapes
À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Marchés.
Dans la section Autres marchés, cliquez sur Préférences.
Activez Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays de votre client. Cette option est actuellement en version bêta et peut être disponible pour certaines boutiques uniquement.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Après avoir configuré vos prix pour inclure les taxes, laissez Charge tax on this product (Facturer des taxes sur ce produit) cochées sur vos pages de produits afin que les taxes soient incluses au prix affiché. Les clients verront le montant de taxe inclus à côté du total du versement.
Configurer vos prix pour inclure les taxes n'a aucune incidence sur votre déclaration d'impôt.
Par exemple, Maya et Gabriel vivent tous deux dans la même région et ont tous deux des boutiques en ligne. La région a un taux de taxation de 10 % et permet aux propriétaires d'entreprises de choisir d'inclure ou non les taxes à leurs prix.
Maya n’inclut pas les taxes à ses prix. Si elle liste un produit pour 100 USD, la taxe calculée est de 10 USD, pour un prix de vente total de 110 USD. Cette formule est Total = List Price X (1 + Tax Rate) :
Gabriel décide d’inclure toutes les taxes à ses prix listés. Pour arriver à un prix total répertorié de 100 USD, incluant les taxes, la formule incluse dans la taxe est utilisée pour calculer la portion taxe. Cette formule est Tax = (Tax Rate X Price) / (1 + Tax Rate) :
Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays du client
Si vous vendez à l’international, vous pouvez inclure ou exclure les taxes dans les prix de vos produits en fonction de l’emplacement de votre client. Si vous activez ce paramètre, les prix pour les clients de pays ou de régions tels que le Royaume-Uni incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) locale. Par contre, les prix n'incluent pas de taxe dans des pays ou des régions tels que les États-Unis, où les acheteurs s’attendent à ce que les taxes soient ajoutées à la page de paiement.
Par exemple, Gabriel vit dans une région où la taxe est de 10 %. Il applique des prix incluant la taxe et vend dans plusieurs régions en dehors de la sienne. Il active le paramètre Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays du client. Il vend un produit pour 100 USD.
Dans la région de Gabriel, le produit coûte 100 USD. Selon la formule Tax = (Tax Rate X Price) / (1 + Tax Rate), la portion du prix correspondant au produit est de 90,91 USD, et la portion du prix correspondant à la taxe est de 9,09 USD.
Dans les régions où Gabriel n’est pas tenu de facturer des taxes, le prix du produit sur la page de paiement est de 90,91 USD, soit la portion correspondant au prix du produit.
Dans une région où Gabriel est tenu de facturer des taxes à un taux de 20 %, le prix du produit sur la page de paiement est de 109,09 USD. Ce prix est calculé en appliquant le taux de taxation de 20 % en vigueur dans cette région à la portion correspondant au prix du produit.
L’adresse de votre boutique dans l’interface administrateur Shopify est utilisée pour déterminer le taux de taxation de votre région, qui est déduit de vos prix toutes taxes comprises lorsque vous vendez dans un autre pays ou région où les taxes sont incluses. Si vous modifiez l'adresse de votre boutique dans l’interface administrateur en choisissant un autre pays ou une autre région, cela changera votre taux de taxation.
Considérations relatives à l’inclusion ou à l’exclusion des taxes en fonction du pays de votre client
Avant d’activer l'option Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays du client, tenez compte de ce qui suit.
L'inclusion ou l'exclusion des taxes en fonction du pays ou de la région de votre client n’est pas prise en charge dans les cas suivants :
Les boutiques sur le forfait Shopify Plus qui utilisent Avalara AvaTax.
Les boutiques qui utilisent des applications tierces et qui pratiquent la vente incitative après l’achat.
Les moyens de paiement accéléré tels que Google Pay ou Apple Pay sont pris en charge pour les marchands utilisant Shopify Payments uniquement. Les moyens de paiement accéléré ne sont pas pris en charge pour les marchands utilisant d’autres passerelles de paiement.
Les boutons de paiement dynamique ne sont pas pris en charge lorsque les taxes sont inclues ou exclues selon le pays de votre client. Si vous souhaitez inclure ou exclure la taxe dans vos prix en fonction de l’emplacement de votre client, désactivez vos boutons de paiement dynamique.
Le taux d’imposition de votre boutique dépend de son adresse. Cela peut influer sur vos dérogations fiscales. Par exemple, si vous avez une dérogation pour un produit dont le taux de taxation est de 10 %, mais que le taux d’imposition de votre boutique est plus élevé, ce dernier sera déduit de ce produit lors de son expédition à l’international. Cela peut affecter vos marges. Si vous souhaitez empêcher l’expédition d'articles à l’international, utilisez des profils d’expédition.
Le taux de taxation de votre boutique est utilisé pour calculer le prix sur la page de paiement. Cela peut entraîner des inexactitudes si vous avez des emplacements de traitement dans des régions dont les taux de taxation varient.
Une fois que vous avez activé le paramètre Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays du client, les prix s’affichent correctement à la page de paiement. Toutefois, les pages de produits ou le panier ne s’affichent pas correctement, sauf si l’une des réponses suivantes est vraie :
Vous vendez dans plusieurs devises et utilisez Shopify Payments. Dans ce cas, les prix s’affichent correctement à la page de paiement, sur les pages de produits et dans le panier.
Les clients font leurs achats en utilisant une adresse située dans une région admissible à l’ajustement des prix, ont activé les cookies, n’ont pas effacé le cache de leur navigateur et visitent pas la boutique en mode incognito. Dans ce cas, les prix s’affichent correctement à la page de paiement, sur les pages de produits et dans le panier lors des visites subséquentes de la boutique.
Activer l’inclusion ou l’exclusion des taxes en fonction du pays du client
Activez Inclure ou exclure la taxe en fonction du pays de votre client.
Imposer des taxes sur les tarifs d'expédition
Dans certaines régions, vous devez facturer des taxes sur l'expédition. Si votre boutique se trouve à l'extérieur du Canada, des États-Unis, de l'Union européenne, du Royaume-Uni, de l'Australie ou de la Nouvelle-Zélande, suivez les étapes ci-dessous pour facturer des taxes sur vos tarifs d'expédition.
Sous Paramètres de la boutique, appuyez sur Taxes et frais de douane.
Cochez Charge tax on shipping rates (Ajouter les taxes aux frais d'expédition).
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Vérifier que les taxes ne sont pas dupliquées
Si vous configurez des taxes pour un pays et ses sous-régions, vous devez indiquer si une taxe régionale est ajoutée ou incluse à une taxe fédérale, ou si elle doit être utilisée à la place de la taxe fédérale. Si vos clients d'un pays semblent devoir payer deux fois des taxes, cela peut vouloir dire que vous avez configuré les taxes de la sous-région pour qu'elles soient ajoutées à la taxe totale de ce pays.
Par exemple, supposons que l'un de vos articles coûte 100 $. Un client achète cet article dans une région où des taux de taxation nationaux et régionaux sont en vigueur, les deux s'élevant 10 %.
Si vous sélectionnez Added to (Ajouté à), les taxes nationales et régionales sont toutes deux facturées et ajoutées ensemble. Dans ce cas, le montant de la taxe nationale est de 10 USD, et la taxe régionale est de 10 USD. Celles-ci sont ajoutées ensemble pour un prix total de 120 USD.
Si vous sélectionnez Instead of (Au lieu de), le montant des taxes régionales est facturé, et le montant des taxes nationales ne l'est pas. Dans ce cas, il n’y a pas de taxe nationale, mais une taxe régionale de 10 USD. Le prix total de cet article est de 110 USD.
Si vous sélectionnez Compounded on top of (Composé en plus de), le montant de la taxe nationale est déterminé, puis le montant régional est ajouté à ce sous-total. Dans ce cas, le montant de la taxe nationale est de 10 USD. La taxe régionale est alors appliquée au sous-total de 110 USD, produisant un montant de taxe régionale de 11 USD. Le prix total se monte alors à 121 USD.
Vous pouvez vérifier ou modifier vos paramètres de taxe d'une région.
Sous Paramètres de la boutique, appuyez sur Taxes et frais de douane.
Dans la section Tax regions (Régions fiscales), cliquez sur Edit (Modifier) à côté du nom du pays. Les taxes sont indiquées pour le pays et pour les sous-régions par État ou province.
Choisissez une option dans le menu déroulant sous le taux de taxation de la sous-région pour indiquer comment vous souhaitez facturer les taxes.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Modifier le nom par défaut de la TVA
Pour les pays qui ont une taxe sur la valeur ajoutée, le nom par défaut donné à la taxe est la VAT. L'abréviation VAT apparaît sur votre page de paiement, sur les reçus des clients et dans la section Détails des commandes.
Si vous êtes basé(e) dans un pays qui utilise une abréviation différente pour la taxe, vous pouvez modifier le nom à la page Taxes. Par exemple, plusieurs pays utilisent IVA au lieu de VAT. Vous pouvez modifier le nom uniquement si les sous-régions sont incluses pour le pays dans l'interface administrateur Shopify, comme pour l'Italie ou l'Espagne. Vous ne pouvez pas changer le nom si les sous-régions ne sont pas incluses, comme pour l'Autriche et la Norvège.
Sous Paramètres de la boutique, appuyez sur Taxes et frais de douane.
Dans la section Tax regions (Régions fiscales), cliquez sur le pays.
Pour chaque région, remplacez VAT par l’abréviation que vous souhaitez utiliser. Le nom est spécifique à chaque région ; vous devez donc le modifier pour chacune d’elles.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Taxes au Royaume-Uni et Brexit
La vente de marchandises d'une valeur égale ou inférieure à 135 GBP vous oblige à vous inscrire à la TVA au Royaume-Uni. Dans ce cas, la TVA est collectée au point de vente et versée par le marchand.
Si la vente de marchandises dépasse 135 GBP, il se peut que vous ne soyez pas tenu(e) de percevoir la TVA au point de vente. Dans ce cas, la TVA et les droits sont versés par l'importateur. Si vous le souhaitez, vous pouvez facturer à votre client la TVA et les droits au moment de la vente, puis transférer ce montant à l'expéditeur ou à l'importateur en utilisant une étiquette d'expédition. Vous pouvez aussi envoyer les commandes sans facturer la TVA et les droits, et votre client paiera un montant supplémentaire au moment de la livraison. En savoir plus sur la gestion de la TVA et des droits.
Remarques concernant les exonérations fiscales avec les prix TTC
Si vous incluez les taxes aux prix de vos produits, vous ne pourrez pas afficher les prix hors taxe pour certains clients, par exemple en cas d'exonération de TPS pour les clients en dehors de l’Australie et de la Nouvelle-Zélande.
Pour accorder une exonération à des clients spécifiques, choisissez l'une de ces méthodes :
N'incluez pas les taxes à vos prix.
Modifiez votre thème pour afficher les prix exonérés de taxe dans votre boutique et utilisez les scripts Shopify pour appliquer l'exonération de TVA de 20 % au moment du paiement.
Utilisez une boutique d'extension pour permettre aux acheteurs internationaux de payer le prix sans les taxes.
