Remplacements de taux imposés et exemptions fiscales

Bien que Shopify calcule automatiquement la plupart des taxes, vous pouvez modifier les taux de taxe pour contrôler ce que vous facturez pour un produit particulier et pour traiter les exceptions et exonérations. Vous pouvez également spécifier des taux uniques pour certaines destinations ou clients exonérés de taxes.

Par exemple, vous pouvez accorder remplacer le taux imposé dans les cas suivants :

  • Exonération de la taxe fédérale aux États-Unis
  • Exonération de la taxe provinciale au Canada
  • Exonération de la TVA au Royaume-Uni

Toute dérogation fiscale s'applique aux ventes en ligne et aux ventes Shopify PDV.

Pour paramétrer une dérogation fiscale, vous pouvez créer une collection avec les produits exemptés de taxe, puis appliquer la dérogation à cette collection.

Si vous n'avez pas besoin d'imposer la taxe de vente, vous pouvez alors créer la dérogation et définir le taux d'imposition sur 0 %. Vérifiez toujours auprès de l'administration fiscale locale que vous facturez à vos clients le taux d'imposition correct.

Configurer un produit devant être exempté de la taxe de vente

Si seulement quelques-uns de vos produits sont exemptés de la taxe de vente, vous pouvez désactiver l'application des taxes à ces produits individuellement.

Étapes :

  1. Dans l'interface administrateur Shopify, cliquez sur Produits puis sur le nom du produit.

  2. Sous Tarification, retirez la coche de la case Facturer des taxes sur ce produit.

  3. Cliquez sur Enregistrer.

Créer une collection pour les produits qui doivent faire l'objet d'un remplacement du taux imposé

Pour appliquer un remplacement du taux imposé, vous devez d'abord grouper les produits faisant l'objet de la dérogation dans une collection spécifique.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

  2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.

  3. Si vous souhaitez masquer la collection de l'un de vos canaux de vente actifs, cliquez alors sur Gérer dans la section Canaux de vente pour décocher la case à côté du nom du canal de vente désiré. En savoir plus sur la disponibilité des canaux de vente.

  4. Cliquez sur Enregistrer la collection.

Remplacer le taux imposé sur une collection ou sur les frais d'expédition

Vous pouvez spécifier des taux d'imposition uniques sur une collection de produits ou sur les frais d'expédition.

Le pourcentage que vous entrez correspond au montant qui sera collecté et non au montant exempté.

Étapes :

  1. Cliquez sur le nom du pays pour lequel vous souhaitez ajouter la dérogation fiscale :

    Sélectionner le pays pour lequel vous souhaitez ajouter la dérogation fiscale

  2. Sous Remplacement du taux imposé, cliquez sur Ajouter un remplacement du taux imposé :

    Cliquer sur Ajouter un remplacement du taux imposé dans la section Remplacement des taux imposés

  3. Pour ajouter une dérogation fiscale pour les produits, cliquez sur Produits dans la boîte de dialogue Ajouter un remplacement du taux imposé pour pays :

    Cliquer sur Produits dans la section Ajouter un remplacement du taux imposé pour [pays] pour ajouter une dérogation pour les produits

    1. Cliquez sur Sélectionner une collection, puis sur la collection qui doit faire l'objet de la dérogation :

    Sélectionner la collection qui doit faire l'objet de la dérogation
    2. Sous Emplacement, sélectionner l'endroit où vous voulez appliquer la dérogation. 3. Sous Taux d'imposition, saisissez le montant du taux que vous souhaitez facturer pour les produits de la collection :

    Saisir le montant du taux à appliquer à la collection sous Taux d'imposition
    4. Cliquez sur Ajouter un remplacement.

  4. Pour ajouter une dérogation aux frais d'expédition, cliquez sur Expédition dans la boîte de dialogue Ajouter un remplacement du taux imposé pour pays.

    1. Sous Emplacement, sélectionner l'endroit où vous voulez appliquer la dérogation.
    2. Sous Taux d'imposition, saisissez le taux d'imposition que vous souhaitez appliquer aux frais d'expédition.
    3. Cliquez sur Ajouter un remplacement.
  5. Cliquez sur Enregistrer.

Configurer des clients exonérés de taxes

À la page Clients de l'interface administrateur Shopify, vous pouvez définir un client pour qu'il soit complètement exonéré de taxe.

Les clients exonérés de taxe ne doivent payer aucune taxe au moment du passage à la caisse. Ils doivent toutefois passer à la caisse en utilisant la même adresse e-mail que celle qui est listée sur leur compte client.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Clients.

  2. Trouvez le client à exonérer de toutes les taxes, puis cliquez sur son nom.

  3. Sous Contact, cliquez sur Modifier.

  4. Cochez la case Le client est exonéré de taxe.

  5. Cliquez sur Enregistrer.

Règles pour les produits d'habillement dans les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island

Shopify propose des dérogations fiscales intégrées pour les produits d'habillement vendus dans les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island. Les dérogations fiscales d'État suivantes s'appliquent aux produits d'habillement :

  • New York  : les vêtements, chaussures, et articles utilisés pour réparer les vêtements dont le prix individuel est de moins de 110 $ sont exonérés de la taxe de vente de l'État. Par exemple, deux articles dont le prix combiné équivaut à 200 $ seront exemptés de la taxe de vente alors qu'un article dont le prix individuel est de 110 $US sera soumis à cette même taxe.
  • Massachusetts : les produits d'habillement dont le prix est inférieur à 175 $ sont exemptés de la taxe de vente de l'État, et les produits d'habillement dont le prix dépasse cette limite seront soumis à la taxe sur le montant dépassant les 175 $ seulement. Par exemple, un vêtement dont le prix est de 200 $ sera imposé sur 25 $ car les premiers 175 $ ne sont pas imposables.
  • Rhode Island : les vêtements et les chaussures dont le prix individuel est de 250 $ ou moins sont exemptés de la taxe de vente de l'État et seul le montant au-dessus de cette limite est sujet à la taxe de vente. Par exemple, si un costume coûte 275 $, la taxe est appliquée sur seulement 25 $.

Pour que Shopify applique les dérogations fiscales intégrées automatiquement, votre boutique doit avoir une présence physique dans l'État concerné et vous devez créer une collection ayant pour nom taxes : vêtements avec les produits exemptés de taxe.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

  2. Créez une collection et donnez-lui le titre tax:clothing en minuscules :

    Créer une collection intitulée taxes : vêtements

  3. Cliquez sur Sélectionner manuellement les produits.

  4. Cliquez sur Enregistrer.

  5. Sous Produits, ajoutez tous les produits qui sont potentiellement éligibles pour l'exonération fiscale.

  6. Si vous souhaitez masquer une collection de vos canaux de vente actifs, modifiez ses paramètres de disponibilité.

  7. Cliquez sur Enregistrer.

Après avoir enregistré la collection taxes : vêtements, la règle sur les produits d'habillement pertinente est automatiquement appliquée et le montant correct de la taxe est collecté sur les produits inclus dans la collection.

N'utilisez la collection taxes : vêtements que pour les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island. Si une autre exonération fiscale s'applique dans votre juridiction, utilisez d'autres méthodes d'exonération ou marquez vos produits comme étant non imposables dans la section Prix de la page Produits.

Facturation de la TVP dans les boutiques canadiennes exonérées de la TPS

Si votre boutique se trouve au Canada et que le montant de vos ventes est inférieur au seuil de 30 000 $ défini par le gouvernement fédéral, vous n'avez généralement pas à facturer la TPS.

Toutefois, il est possible que vous deviez toujours facturer la taxe de vente provinciale (TVP) et la verser à l'administration appropriée.

Vérifiez auprès de votre comptable ou de l'administration fiscale pour vous assurer que vous facturez et versez les taxes de vente adéquates dans chaque juridiction o`u vous expédiez ou vendez vos produits.

Vous pouvez configurer vos taxes pour facturer la TVP, mais pas la TPS.

Étapes :

  1. Assurez-vous que l'adresse de votre boutique se trouve au Canada et que vous avez défini vos zones d'expédition au Canada également.
  2. Accédez à Paramètres > Taxes > Canada.
  3. Sous Taxes de base, laissez les taxes de pays à leur valeur par défaut de 5 %.
  4. Pour la province vers laquelle vous expédiez ou vendez vos produits, définissez la taxe au taux approprié. Saisissez PST ou un autre nom adéquat pour la taxe, et sélectionnez l'option pour remplacer les 5 % de la taxe fédérale.
  5. Cliquez sur Enregistrer.

Exemple

Supposons qu'une boutique en Ontario est exonérée de la TPS parce que ses ventes annuelles totalisent 25 000 $. Le propriétaire laisse les taxes de pays par défaut définies à 5 % et modifie le taux par défaut de 13 % pour la taxe de vente harmonisée (TVH) en Ontario à une TVP de 8 % comme suit :

Image d'une TVP de 8 % au lieu de la taxe fédérale de 5 %

Sur chaque page Produit, le propriétaire vérifie également que l'option Facturer des taxes sur ce produit est cochée pour chacun de ses produits.

Définir un taux de taxe de 0 % pour la plupart de vos produits

Si la plupart de vos produits sont exonérés de la taxe de vente et que vous êtes dans un pays qui impose à la fois des taxes fédérales et régionales, vous pouvez alors remplacer les valeurs par défaut par 0 % dans la section Taxes de base.

Toutefois, pour les produits qui sont imposables, vous devez les ajouter à une collection, puis créer une dérogation fiscale pour cette collection. Dans ce scénario, cliquez sur Paramètres > Taxes, puis sur le nom du pays. Sous Taxes de base, indiquez que le taux de la taxe régionale est ajouté à la taxe fédérale de 0 %. Ensuite, quand vous créez une dérogation fiscale pour la collection, vous pouvez spécifier que vous modifiez le taux pour le pays ou la région dans la boîte de dialogue Ajouter une dérogation fiscale pour le pays.

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