Remplacements de taux imposés et exemptions fiscales

Bien que Shopify calcule automatiquement la plupart des taxes, vous pouvez modifier les taux de taxe pour contrôler ce que vous facturez pour un produit particulier et pour traiter les exceptions et exonérations. Vous pouvez également spécifier des taux uniques pour certaines destinations ou clients exonérés de taxes.

Par exemple, vous pouvez accorder remplacer le taux imposé dans les cas suivants :

  • Exonération de la taxe fédérale aux États-Unis
  • Exonération de la taxe provinciale au Canada
  • Exonération de la TVA au Royaume-Uni

Toute dérogation fiscale s'applique aux ventes en ligne et aux ventes Shopify PDV.

Pour paramétrer une dérogation fiscale, vous pouvez créer une collection avec les produits exemptés de taxe, puis appliquer la dérogation à cette collection.

Si vous n'avez pas besoin d'imposer la taxe de vente, vous pouvez alors créer la dérogation et définir le taux de taxation sur 0 %. Vérifiez toujours auprès de l'administration fiscale locale que vous facturez à vos clients le taux de taxation correct.

Configurer un produit devant être exempté de la taxe de vente

Si seulement quelques-uns de vos produits sont exemptés de la taxe de vente, vous pouvez désactiver l'application des taxes à ces produits individuellement.

Étapes :

  1. Dans l'interface administrateur Shopify, cliquez sur Produits puis sur le nom du produit.

  2. Sous Tarification, décochez la case Facturer des taxes sur ce produit.

  3. Cliquez sur Enregistrer.

Créer une collection pour les produits qui doivent faire l'objet d'un remplacement du taux imposé

Pour appliquer un remplacement du taux imposé, vous devez d'abord grouper les produits faisant l'objet de la dérogation dans une collection spécifique.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

  2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.

  3. Si vous souhaitez masquer la collection de l'un de vos canaux de vente actifs, cliquez alors sur Gérer dans la section Canaux de vente pour décocher la case à côté du nom du canal de vente désiré. En savoir plus sur la disponibilité des canaux de vente.

  4. Cliquez sur Enregistrer la collection.

Remplacer le taux imposé sur une collection ou sur les frais d'expédition

Vous pouvez spécifier des taux de taxation uniques sur une collection de produits ou sur les frais d'expédition.

Le pourcentage que vous entrez correspond au montant qui sera collecté et non au montant exempté.

Étapes :

  1. Cliquez sur le nom du pays pour lequel vous souhaitez ajouter la dérogation fiscale :

    Sélectionner le pays pour lequel vous souhaitez ajouter la dérogation fiscale

  2. Sous Remplacement du taux imposé, cliquez sur Ajouter un remplacement du taux imposé :

    Cliquer sur Ajouter un remplacement du taux imposé dans la section Remplacement des taux imposés

  3. Pour ajouter une dérogation fiscale pour les produits, cliquez sur Produits dans la boîte de dialogue Ajouter un remplacement du taux imposé pour pays :

    Cliquer sur Produits dans la section Ajouter un remplacement du taux imposé pour [pays] pour ajouter une dérogation pour les produits

    1. Cliquez sur Sélectionner une collection, puis sur la collection qui doit faire l'objet de la dérogation :

    Sélectionner la collection qui doit faire l'objet de la dérogation
    2. Sous Emplacement, sélectionner l'endroit où vous voulez appliquer la dérogation. 3. Sous Taux de taxation, saisissez le montant du taux que vous souhaitez facturer pour les produits de la collection :

    Saisir le montant du taux à appliquer à la collection sous Taux de taxation
    4. Cliquez sur Ajouter un remplacement.

  4. Pour ajouter une dérogation aux frais d'expédition, cliquez sur Expédition dans la boîte de dialogue Ajouter un remplacement du taux imposé pour pays.

    1. Sous Emplacement, sélectionner l'endroit où vous voulez appliquer la dérogation.
    2. Sous Taux de taxation, saisissez le taux de taxation que vous souhaitez appliquer aux frais d'expédition.
    3. Cliquez sur Ajouter un remplacement.
  5. Cliquez sur Enregistrer.

Appliquer les dérogations fiscales aux États, comtés et villes américains

Après avoir créé votre dérogation, vous pouvez choisir comment elle est appliquée et ajouter des dérogations fiscales supplémentaires, si nécessaire. Par exemple, voici comment votre dérogation s'affichera si vous la créez au niveau de la ville :

Une série de cases à cocher avec les options suivantes : New York (État), New York (comté), New York (ville), et Applies to all counties and cities (S’applique à tous les comtés et villes. New York (ville) est cochée.

Vérifiez la ville, le comté ou l’État pour activer les dérogations fiscales pour ces emplacements.

Appliquer les dérogations fiscales à tous les comtés et les villes

Si vous avez défini une dérogation au niveau de l’État, vous pouvez également activer Applies to all counties and cities (S’applique à tous les comtés et villes).

Une série de cases à cocher avec les options suivantes: New York (État), New York (comté), New York (ville), et Applies to all counties and cities (S’applique à tous les comtés et villes. New York (État) est cochée. S’applique à tous les comtés et villes est en surbrillance.

Remarque Ce paramètre est principalement utilisé lorsque vous souhaitez vous assurer que vos clients ne sont pas facturés pour les articles spécifiques d’un emplacement particulier. Pour ce faire, vous pouvez saisir une dérogation fiscale de 0 %. L’utilisation de cette fonctionnalité avec d’autres taux d’imposition n’est pas conseillée. Demandez les conseils d’un fiscaliste avant d'activer Applies to all counties and cities (S’applique à tous les comtés et villes).

Cette option applique la dérogation aux niveaux des comtés et des villes ainsi que des États, à moins qu'elle ne soit remplacée par un autre taux d’imposition. L’effet exact de ce paramètre sur ce que vos clients sont facturés est différent selon que vous vous trouviez dans un État d’origine ou de destination, et si l’adresse de votre client se trouve dans une zone pour laquelle vous avez défini une autre dérogation fiscale.

Effet sur la taxation de la sélection de l’option tous les pays et villes
État d’origine État de destination
État coché La dérogation fiscale d’État que vous avez saisie est facturée trois fois : une fois pour l’État, une fois pour le comté et une fois pour la ville.
État et comté ou ville coché(e) Les clients se voient facturer deux fois la dérogation fiscale de l’État, en plus du remplacement du comté ou de la ville. Les clients dont l’adresse de livraison se trouve dans ce comté ou cette ville spécifique se voient facturer deux fois pour la dérogation fiscale d’État, en plus de la dérogation spécifique du comté ou de la ville.

Les clients disposant d’une adresse de livraison en dehors de ce comté ou de cette ville spécifique se voient facturer trois fois pour la dérogation fiscale d’État.
État, comté et ville cochés Les clients se voient facturer les dérogations fiscales d’État, de comté et de ville, quelqu'en soit le montant.

Ce paramètre s'applique exactement de la même manière, que vous ayez ou non coché Applies to all counties and cities (S'applique à tous les comtés et villes).
Les dérogations fiscales sont facturées aux clients dont l’adresse de livraison se trouve dans ce pays et cette ville spécifiques.

Les clients dont l’adresse de livraison se trouve en dehors du comté et de la ville spécifiques se voient facturer la dérogation fiscale d’État à trois reprises.

Configurer des clients exonérés de taxes

À la page Clients de l'interface administrateur Shopify, vous pouvez définir un client pour qu'il soit complètement exonéré de taxe.

Les clients exonérés de taxe ne doivent payer aucune taxe au moment du passage à la caisse. Ils doivent toutefois passer à la caisse en utilisant la même adresse e-mail que celle qui est listée sur leur compte client.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, allez à Customers (Clients).

  2. Trouvez le client à exonérer de toutes les taxes, puis cliquez sur son nom.

  3. Dans la section Tax settings (Paramètres des taxes), cliquez sur Manage (Gérer).

  4. Décochez la case percevoir la taxe.

  5. Cliquez sur Enregistrer.

Règles pour les produits d'habillement dans les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island

Shopify propose des dérogations fiscales intégrées pour les produits d'habillement vendus dans les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island. Les dérogations fiscales d'État suivantes s'appliquent aux produits d'habillement :

  • New York  : les vêtements, chaussures, et articles utilisés pour réparer les vêtements dont le prix individuel est de moins de 110 $ sont exonérés de la taxe de vente de l'État. Par exemple, deux articles dont le prix combiné équivaut à 200 $ seront exemptés de la taxe de vente alors qu'un article dont le prix individuel est de 110 $US sera soumis à cette même taxe.
  • Massachusetts : les produits d'habillement dont le prix est inférieur à 175 $ sont exemptés de la taxe de vente de l'État, et les produits d'habillement dont le prix dépasse cette limite seront soumis à la taxe sur le montant dépassant les 175 $ seulement. Par exemple, un vêtement dont le prix est de 200 $ sera imposé sur 25 $ car les premiers 175 $ ne sont pas imposables.
  • Rhode Island : les vêtements et les chaussures dont le prix individuel est de 250 $ ou moins sont exemptés de la taxe de vente de l'État et seul le montant au-dessus de cette limite est sujet à la taxe de vente. Par exemple, si un costume coûte 275 $, la taxe est appliquée sur seulement 25 $.

Pour que Shopify applique les dérogations fiscales intégrées automatiquement, votre boutique doit avoir une présence physique dans l'État concerné et vous devez créer une collection ayant pour nom taxes : vêtements avec les produits exemptés de taxe.

Étapes :

  1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.

  2. Créez une collection et donnez-lui le titre tax:clothing en minuscules :

    Créer une collection intitulée taxes : vêtements

  3. Cliquez sur Sélectionner manuellement les produits.

  4. Cliquez sur Enregistrer.

  5. Sous Produits, ajoutez tous les produits qui sont potentiellement éligibles pour l'exonération fiscale.

  6. Si vous souhaitez masquer une collection de vos canaux de vente actifs, modifiez ses paramètres de disponibilité.

  7. Cliquez sur Enregistrer.

Après avoir enregistré la collection taxes : vêtements, la règle sur les produits d'habillement pertinente est automatiquement appliquée et le montant correct de la taxe est collecté sur les produits inclus dans la collection.

N'utilisez la collection taxes : vêtements que pour les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island. Si une autre exonération fiscale s'applique dans votre juridiction, utilisez d'autres méthodes d'exonération ou marquez vos produits comme étant non imposables dans la section Prix de la page Produits.

Définir un taux de taxe de 0 % pour la plupart de vos produits

Si la plupart de vos produits sont exonérés de la taxe de vente et que vous êtes dans un pays qui impose à la fois des taxes fédérales et régionales, vous pouvez alors remplacer les valeurs par défaut par 0 % dans la section Taxes de base.

Toutefois, pour les produits qui sont imposables, vous devez les ajouter à une collection, puis créer une dérogation fiscale pour cette collection. Dans ce scénario, cliquez sur Paramètres > Taxes, puis sur le nom du pays. Sous Taxes de base, indiquez que le taux de la taxe régionale est ajouté à la taxe fédérale de 0 %. Ensuite, quand vous créez une dérogation fiscale pour la collection, vous pouvez spécifier que vous modifiez le taux pour le pays ou la région dans la boîte de dialogue Ajouter une dérogation fiscale pour le pays.

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