Gestion de vos taxes canadiennes
Une fois votre boutique mise à jour de manière à intégrer les nouvelles caractéristiques des taxes canadiennes, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, notamment vos inscriptions, dérogations et exonérations de clients.
Sur cette page
Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)
Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos enregistrements ou vos numéros de compte à tout moment.
Étapes :
- À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
- Dans la section Pays/régions, cliquez sur *Canada*.
-
Dans la section Taxe de vente, effectuez l’une des opérations suivantes :
- Pour configurer une nouvelle inscription fiscale, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
- Pour modifier une inscription fiscale existante, cliquez sur le bouton ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.
Mettez à jour vos régions et vos numéros de compte.
Cliquez sur Save.
Obligations canadiennes en matière de dérogations fiscales
Vous pouvez remplacer les taxes définies par Shopify, mais prenez en compte les restrictions suivantes :
- Les dérogations au Canada ne s’appliquent qu’aux TPS en Colombie-Britannique, au Manitoba, en Saskatchewan et au Québec.
- Les dérogations aux taux de taxation du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, de l'Ontario et de l'Île-du-Prince-Édouard ne s'appliquent qu'au taux de TVH de ces provinces.
- Les dérogations aux taux de taxation de la Colombie-Britannique, du Manitoba, de la Saskatchewan et du Québec ne s'appliquent qu'au taux de TVP, TVD ou TVQ de ces provinces.
- En Alberta, aux territoires du Nord-Ouest, au Yukon et au Nunavut, les dérogations ne peuvent pas être appliquées aux régions.
Les dérogations fiscales sont également affectées par vos inscriptions :
- Pour que les dérogations s’appliquent à la TPS au Canada, vous devez ajouter votre compte de TPS canadien.
- Pour les dérogations à appliquer aux taux de TVH au Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, Nouvelle-Écosse, Ontario ou PEI, vous devez ajouter votre compte de TPS canadien.
- Pour que les dérogations s'appliquent au taux de TVP du Manitoba, vous devez ajouter votre compte au Manitoba.
- Pour que les dérogations s'appliquent au taux de TVP de la Colombie-Britannique, vous devez ajouter votre compte en Colombie-Britannique.
- Pour que les dérogations s'appliquent au taux de TVP en Saskatchewan, vous devez ajouter votre compte en Saskatchewan.
- Pour que les dérogations s'appliquent au taux de TVQ au Québec, vous devez ajouter votre compte au Québec.
Créer une dérogation fiscale
Parfois, les taux de taxation par défaut ne s'appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d'un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s'appliquent pas, vous devez créer une dérogation.
Avant de commencer, vous devez créer une collection manuelle des produits auxquels la dérogation fiscale s’appliquera.
Étapes :
- Accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
- Dans la section Pays/régions, cliquez sur Canada.
- Dans la section Dérogations fiscales, cliquez sur Ajouter une dérogation applicable à un produit.
- Sélectionnez la collection.
- Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation s'applique.
- Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
- Cliquez sur Save.
Gérer ses exemptions fiscales
En plus de paramétrer un client de manière à ce qu’il soit exempté de toute taxe, vous pouvez exempter un client de taxes canadiennes spécifiques. Vous pouvez modifier les paramètres d’exemption d’un client dans l’interface administrateur Shopify sur le profil du client. Pour plus d'informations, voir Configuration des exemptions fiscales canadiennes.
Gérer vos calculs de taxes
Vous pouvez gérer certains des paramètres qui déterminent le mode de calcul des taxes sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous souhaitez appliquer la TVA sur les produits numériques et s’il convient de taxer les coûts d’expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page des paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la section Dérogations et exonérations fiscales.
Étapes :
- Accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
- Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s'appliquent.
Arrondissement des taxes
Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau des factures en ajoutant les taxes au sous‑total des commandes, puis en arrondissant les résultats. Après avoir mis à jour vos paramètres pour utiliser la fonction des taxes du Canada, les montants des taxes sont arrondis au niveau des rubriques. Dans ce cas, la valeur totale des taxes est calculée en appliquant le taux de taxation à chaque ligne de la commande, en arrondissant le résultat, puis en ajoutant ces sous‑totaux pour arriver à la valeur totale de la commande.
Arrondir les taxes au niveau de la rubrique facilite le calcul des différents taux de taxation ainsi que le calcul des taxes pour les commandes qui incluent les produits imposables ou non.
Exemple d'arrondi des taxes au niveau de la facture et au niveau de la rubrique
Un client passe une commande contenant 42 articles différents, dont chacun a un prix de 14,99 € et qui sont soumis à 13 % de TVH. La taxe par article pour chaque produit est déterminée en multipliant le prix (14,99) par le taux de taxation (0,13), pour un résultat de 1,9487.
Auparavant, la taxe de chaque rubrique était additionnée, et le total était arrondi. Dans cet exemple, le total des taxes additionnées était de 81,8454 €, que l'on a arrondi à 81,85 €.
Le montant des taxes est désormais arrondi au niveau de la rubrique, ce qui signifie que le montant de la taxe est arrondi pour chaque produit individuellement. Ainsi, le montant calculé de 1,9487 € de taxe sur la rubrique est arrondi à 1,95 €, que l'on additionne ensuite à la taxe des autres articles pour obtenir le total. Dans cet exemple, le montant total des taxes est donc de 81,90 €.