Gestion de vos taxes canadiennes

Une fois votre boutique mise à jour de manière pour intégrer les nouvelles caractéristiques des taxes canadiennes, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, notamment vos inscriptions et dérogations fiscales.

Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Vous pouvez modifier vos inscriptions à tout moment pour ajouter, supprimer ou modifier vos inscriptions ou vos numéros de compte.

Étapes :

  1. Accédez à Paramètres > Taxes.
  2. Dans la section Tax regions (Régions fiscales), à côté de Canada, cliquez sur Set up (Configurer) ou cliquez sur Edit (Modifier).
  3. Dans la section Comptes de taxes inscrits, cliquez sur Ajouter un compte de taxe ou sur Gérer.
  4. Mettez à jour vos régions et vos numéros de compte.
  5. Cliquez sur Save.

Obligations canadiennes en matière de dérogations fiscales

Vous pouvez remplacer les taxes définies par Shopify, mais prenez en compte les restrictions suivantes :

  • Les dérogations au taux d'imposition canadien ne s'appliquent qu'au taux de la TPS.
  • Les dérogations aux taux d'imposition du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, de l'Ontario et de l'Île-du-Prince-Édouard ne s'appliquent qu'au taux de TVH de ces provinces.
  • Les dérogations aux taux d'imposition de la Colombie-Britannique, du Manitoba, de la Saskatchewan et du Québec ne s'appliquent qu'au taux de TVP ou de TVQ de ces provinces.
  • Il n'est pas possible d'appliquer des dérogations fiscales avec les taux d'imposition de l'Alberta, des Territoires du Nord-Ouest, du Yukon et du Nunavut.

Les dérogations fiscales sont également affectées par vos inscriptions :

  • Pour que les dérogations s'appliquent au taux du Canada et aux taux provinciaux de la TVH, vous devez entrer votre compte de TPS canadien.
  • Pour que les dérogations s'appliquent au taux de la TVP du Manitoba, vous devez entrer votre compte au Manitoba.
  • Pour que les dérogations s'appliquent au taux de la TVP de la Colombie-Britannique, vous devez entrer votre compte en Colombie-Britannique.
  • Pour que les dérogations s'appliquent au taux de la TVP en Saskatchewan, vous devez entrer votre compte en Saskatchewan.
  • Pour que les dérogations s'appliquent au taux de la TVQ au Québec, vous devez entrer votre compte au Québec.

Créer une dérogation fiscale

Parfois, les taux d'imposition par défaut ne s'appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d'un taux d'imposition inférieur. Si les taux par défaut ne s'appliquent pas, vous devez créer une dérogation.

La création d'une dérogation est un processus en deux étapes. Vous créez d'abord une collection qui inclut les produits dont le taux d'imposition diffère. Ensuite, vous devez préciser la région où la dérogation s'applique et son taux.

Pour en savoir plus sur les collections, voir Collections.

Étapes :

  1. Créer une collection :

    1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.
    2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.
    3. Cliquez sur Enregistrer la collection.
  2. Créer la dérogation :

    1. Allez dans Settings (Paramètres) > Taxes.
    2. Dans la section Régions fiscales, cliquez sur Modifier à côté de Canada.
    3. Sous Dérogations fiscales, cliquez sur Ajouter une dérogation fiscale.
    4. Sélectionnez la collection.
    5. Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation s'applique.
    6. Saisissez le taux d'imposition de la collection dans cette région.
    7. Cliquez sur Save.

Gérer vos calculs de taxes

Vous pouvez gérer divers paramètres qui déterminent le mode de calcul de l'imposition sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous souhaitez appliquer la TVA sur les produits numériques et s'il convient de taxer les frais d'expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page des paramètres des taxes. Vous gérez ces paramètres sur la page Taxes des taxes. Voir Remplacements de taux imposés et exemptions fiscales pour en savoir plus.

Étapes :

  1. Accédez à Paramètres > Taxes.

  2. Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s'appliquent.

Arrondissement des taxes

Historiquement, les montants de taxe étaient arrondis au niveau de la facture. Cela signifie que la valeur totale de la taxe a été calculée en ajoutant les prix de chaque article d'une commande, en appliquant le taux de taxe au sous-total de la commande et en arrondissant le résultat.

Une fois que vous avez mis à jour votre boutique pour qu'elle utilise les nouvelles fonctionnalités de la taxe de vente canadienne, les montants de taxe sont arrondis au niveau de la rubrique. Cela signifie que la valeur totale de la taxe est calculée en appliquant le taux de taxe à chaque ligne de la commande, en arrondissant le résultat, puis en ajoutant ces sous-totaux pour obtenir la valeur totale de la commande.

La raison de ce changement est que l'arrondissement au niveau de la ligne permet de prendre en compte différents taux d'imposition, ou une combinaison de produits taxables et non taxables.

Exemple

À titre d'exemple, supposons que votre client passe une commande contenant 42 articles différents, dont chacun a un prix de 14,99 USD et qui sont soumis à 13 % de TVH. La taxe par article pour chaque produit est déterminée en multipliant le prix (14,99) par le taux d'imposition (0,13), pour un résultat de 1,9487.

La méthode historique pour arrondir ce résultat consiste à additionner chaque résultat de taxe par élément et à arrondir le total. Dans ce cas, le total serait de 81,8454, ce qui est ensuite arrondi au total de la taxe finale de 81,85 USD.

Shopify arrondit maintenant les montants de taxe au niveau des articles, de sorte que dans ce cas, le montant de la taxe est arrondi individuellement pour chaque produit. Le résultat de 1,9487 est arrondi à 1,95 USD, qui est ensuite additionné pour obtenir le total. Dans ce cas, le total serait de 81,90 USD.

Liens connexes

Prêt(e) à commencer à vendre avec Shopify ?

Essayez gratuitement