Considérations relatives à l’utilisation de Shopify Tax

Remarque

Ce guide est destiné aux marchands qui utilisent les calculs Shopify Tax pour vendre des produits aux États-Unis, dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni. Si vous définissez vos taux de taxation manuellement, consultez les paramètres Manual Tax.

Il vous incombe de vérifier auprès de l’administration fiscale locale ou d’un conseiller fiscal que les taux de taxation que vous facturez à vos clients sont exacts, et que vous déclarez et versez vos taxes correctement.

Les calculs effectués à l’aide de Shopify Tax sont disponibles uniquement pour certaines transactions, lorsque la destination de la commande est un emplacement aux États-Unis, dans l’Union européenne ou au Royaume-Uni.

Considérations sur Shopify Tax aux États‑Unis

Si le calcul des taxes ne peut pas être effectué par Shopify Tax pour une commande avec une destination aux États-Unis, le calcul des taxes se fait sur la base de l’inscription fiscale, et non des paramètres précis optimisés par la géolocalisation. Pour plus d’informations, consultez les articles suivants : Taxes américaines ou Paramètres des taxes par inscription.

Les calculs effectués avec Shopify Tax aux États-Unis ne sont pas disponibles dans les scénarios suivants :

• Commandes expédiées vers un pays autre que les États-Unis.
• Commandes issues d’une application tierce et générées par l’API, telles que les commandes provenant du bouton d’achat, de Facebook et d’Amazon.
• Commandes contenant un ou plusieurs produits associés à une dérogation fiscale liée aux produits ou aux frais d’expédition.
• La taxe de recours n’est pas automatiquement incluse dans les calculs de Shopify Tax. Si vous devez ajouter la taxe de recours à vos transactions, vous devez utiliser les paramètres des taxes manuels.

Considérations sur Shopify Tax dans l’Union européenne et au Royaume‑Uni

Si le calcul des taxes ne peut pas être effectué par Shopify Tax pour une commande avec une destination dans l’Union européenne ou le Royaume-Uni, le calcul des taxes se fait avec des calculs sur la base de l’inscription fiscale. Pour en savoir plus, consultez les taxes de l’UE.

Les calculs effectués avec Shopify Tax dans l’Union européenne et le Royaume-Uni ne sont pas disponibles dans les scénarios suivants :

• Commandes expédiées vers un emplacement situé en dehors de l’Union européenne ou du Royaume-Uni.
• Commandes dont la TVA est versée au Portugal.
• Commandes où la facturation de la TVA n’est pas activée.
• Commandes pour lesquelles la TVA n’est ni perçue ni calculée. Si la TVA est calculée, mais calculée sur zéro, les factures sont toujours générées.
• Commandes pour lesquelles les frais de douane sont calculés.

Si votre boutique se trouve en Irlande du Nord, choisissez le même service fiscal pour les deux régions afin d’assurer une collection transfrontalière de la TVA appropriée.