Configuration des taxes dans l'UE

Si vous débutez sur Shopify, sachez qu'avant de commencer à vendre, il vous faut déterminer si vous allez devoir facturer une taxe. Vous devrez peut-être vous inscrire auprès de différents pays percevant la TVA. Après cela, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify, ce qui vous aidera à facturer les bons taux, où que vous vendiez dans l'Union européenne.

Avant de commencer à configurer les taxes pour l'UE dans Shopify

Vous devez déterminer si vous devez facturer des taxes. En cas de doute, consultez l'administration fiscale locale ou un conseiller fiscal. En règle générale, si vous avez l'intention de vendre des marchandises à d'autres pays de l'UE, vous devez vous inscrire auprès des autorités fiscales de votre propre pays pour facturer la TVA.

Si vous dépassez un certain seuil de ventes dans un autre pays de l’UE ou que vous y avez une présence commerciale, vous devrez peut-être contacter le programme Guichet unique (OSS) ou chacun des organismes concernés et vous inscrire auprès d’eux. Le processus varie en fonction de l'endroit où votre entreprise est établie et de votre lieu de vente, ainsi que des exigences de chaque gouvernement. Le lieu de votre inscription pour percevoir la TVA détermine les taux que vous facturez à vos clients.

  • Pour les clients de votre pays d'origine, votre taux de TVA local est facturé.
  • Pour les clients résidant dans des pays de l'UE autres que le vôtre, le taux est déterminé par le dépassement ou non du seuil d'enregistrement de 10 000 EUR. - Si vous ne dépassez pas le seuil, votre taux de TVA local est facturé.
    • Si vous dépassez le seuil, le taux de TVA du pays de votre client est facturé. Pour facturer le taux de TVA du pays de destination, vous devez vous inscrire pour obtenir un numéro de TVA auprès du programme OSS ou dans ce pays.

Si vous avez une présence importante dans un pays, vous devez contacter son administration fiscale pour vérifier si vous devez vous inscrire pour percevoir des taxes. Il est de votre responsabilité de déterminer si votre entreprise dépasse le seuil de vente à distance.

Facturer la TVA avec le système OSS

Le système de guichet unique, également appelé Union OSS, s’adresse aux marchand(e)s situés dans l’UE dont les ventes aux autres pays membres de l’UE exigent qu’ils facturent et versent la TVA en fonction des pays de destination. En raison du double statut de l’Irlande du Nord, les marchand(e)s ayant des emplacements dans cette région peuvent également utiliser le système OSS.

Si vos ventes annuelles à tous les autres pays membres de l’UE sont inférieures à 10 000 EUR, vous pouvez bénéficier de l’exonération aux micro-entreprises pour facturer votre taux de TVA local ou vous inscrire au programme OSS si vous souhaitez facturer la TVA en fonction de l’emplacement de vos clients.

Vous ne pouvez utiliser le système OSS que si votre boutique perçoit les taxes par inscription. Si vous n’avez pas mis à jour vos paramètres pour utiliser les taxes par inscription, mettez à jour vos taux de taxation manuellement en utilisant ceux basés sur l’emplacement.

Configurer les inscriptions à la TVA

Une fois que vous vous êtes inscrit(e) auprès des pays percevant la TVA et que vous avez reçu votre numéro de TVA de l'UE, vous pouvez configurer vos taxes. Vous ne devez effectuer cette opération qu’une seule fois.

Étapes :

  1. Depuis l'interface administrateur Shopify, allez à Settings (Paramètres) > Taxes.
  2. Dans la section Tax regions (Régions fiscales), à côté de l'Union européenne, cliquez sur Set up (Configurer).
  3. Sur la page TVA sur les ventes réalisées dans l'UE, cliquez sur Percevoir la TVA.
  4. Sélectionnez votre type d'inscription à la TVA. - Si vous vous êtes inscrit(e) au système OSS et que vous prévoyez de soumettre un retour de TVA unique pour toutes les ventes aux client(e)s des pays membres de l’UE, sélectionnez l’inscription One-Stop Shop.

    • Si votre boutique réalise des ventes annuelles d’au moins 10 000 EUR et que vous prévoyez de soumettre un retour de TVA à votre administration fiscale locale, sélectionnez Exonération pour les micro-entreprises. Cette exemption n’est pas proposée si vous avez plus d’une inscription à la TVA.
    • Si vous envisagez de soumettre un retour de TVA directement aux autorités fiscales des pays membres de l’UE vers qui vous expédiez, sélectionnez Inscription spécifique au pays.
  5. Cliquez sur Suivant.

  6. Effectuez l'une des actions suivantes : - Si vous avez sélectionné Inscription au guichet unique, saisissez votre numéro de TVA dans le pays où vous vous êtes inscrit(e), puis cliquez sur Percevoir la TVA Si vous devez ajouter d’autres inscriptions à la TVA, cliquez sur Ajouter un pays sur la page TVA sur les ventes dans l’UE.

    • Si vous avez sélectionné Exonération pour les micro-entreprises, saisissez le numéro de TVA de votre pays d’origine et cliquez sur Percevoir la TVA.
    • Si vous avez sélectionné Inscription dans des pays spécifiques, saisissez votre numéro de TVA dans le pays où vous vous êtes inscrit(e), puis cliquez sur Percevoir la TVA. Si vous devez ajouter d’autres inscriptions à la TVA, cliquez sur Ajouter un pays sur la page TVA sur les ventes dans l’UE.

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