Configuration des taxes dans l'UE

Si vous débutez sur Shopify, sachez qu'avant de commencer à vendre, il vous faut déterminer si vous allez devoir facturer une taxe. Vous devrez peut-être vous inscrire auprès de différents pays percevant la TVA. Après cela, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify, ce qui vous aidera à facturer les bons taux, où que vous vendiez dans l'Union européenne.

Avant de commencer à configurer les taxes pour l'UE dans Shopify

Vous devez déterminer si vous devez facturer des taxes. En cas de doute, consultez l'administration fiscale locale ou un conseiller fiscal. En règle générale, si vous avez l'intention de vendre des marchandises à d'autres pays de l'UE, vous devez vous inscrire auprès des autorités fiscales de votre propre pays pour facturer la TVA.

Si vous dépassez un certain seuil de ventes dans un autre pays de l’UE ou que vous y êtes très présent(e), vous devrez peut-être contacter chacun des organismes concernés et vous inscrire auprès d’eux. Le processus varie en fonction de l’emplacement de votre entreprise et de votre lieu de vente, ainsi que des exigences de chaque gouvernement le lieu de votre inscription pour percevoir la TVA détermine les taux que vous facturez à vos clients.

  • Pour les clients de votre pays d'origine, votre taux de TVA local est facturé.
  • Pour les clients résidant dans des pays de l'UE autres que le vôtre, le taux est déterminé par le dépassement ou non du seuil d'enregistrement.
    • Si vous ne dépassez pas le seuil, votre taux de TVA local est facturé.
    • Si vous dépassez le seuil, le taux de TVA du pays de votre client est facturé. Pour facturer le taux de TVA du pays de destination, vous devez vous inscrire pour obtenir un numéro de TVA dans ce pays.

Si vous avez une présence importante dans un pays, vous devez contacter son administration fiscale pour vérifier si vous devez vous inscrire pour percevoir des taxes. Il est de votre responsabilité de déterminer si votre entreprise dépasse le seuil de vente à distance.

Configurez les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Une fois que vous vous êtes inscrit(e) auprès des pays percevant la TVA et que vous avez reçu votre numéro de TVA de l'UE, vous pouvez configurer vos taxes. Vous ne devez effectuer cette opération qu’une seule fois.

Étapes :

  1. Depuis l'interface administrateur Shopify, allez à Settings (Paramètres) > Taxes.
  2. Dans la section Tax regions (Régions fiscales), à côté de l'Union européenne, cliquez sur Set up (Configurer).
  3. Dans la section Inscriptions à la TVA, cliquez sur Add VAT registration (Ajouter une inscription à la TVA).
  4. Sélectionnez un pays dans lequel vous êtes inscrit(e).
  5. Sous VAT number (Numéro de TVA), saisissez le vôtre.
  6. Cliquez sur Add VAT registration (Ajouter le numéro d'inscription à la TVA).
  7. (Facultatif) Ajoutez d'autres régions et numéros de compte en cliquant sur Add VAT registration (Ajouter une inscription à la TVA).

Après avoir configuré vos régions fiscales, vous pouvez créer des dérogations fiscales pour les produits exemptés des taux de taxation par défaut.

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