Gestion des taxes dans l'UE
Une fois votre boutique mise à jour de manière à intégrer la nouvelle fonction des taxes de l'UE, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, notamment vos inscriptions, dérogations et exonérations de clients.
Sur cette page
Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)
Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos enregistrements ou vos numéros de compte à tout moment.
Si vous bénéficiez d'une exonération pour votre micro-entreprise et que vous avez ultérieurement besoin d’être inscrit(e) à la TVA dans d’autres pays, vous n’êtes plus admissible à l’exonération. L’exonération dont bénéficient les micro-entreprises n'inclut pas les inscriptions supplémentaires à la TVA. Si vous devez ajouter d’autres inscriptions, vous devez d’abord modifier votre type d’inscription et le faire passer à Inscription au guichet unique ou Inscription dans des pays spécifiques.
Étapes :
À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.
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Dans la section Expédition d’un pays de l’UE vers un pays de l’UE, effectuez l’une des actions suivantes :
- Pour modifier une inscription à la TVA existante dans un autre pays de l’UE, dans la section Percevoir la TVA dans un pays européen, cliquez sur ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.
- Pour configurer une nouvelle inscription à la TVA dans un autre pays de l’UE, cliquez sur Percevoir à un autre emplacement.
- Pour modifier une inscription à la TVA transfrontalière existante, dans la section Percevoir la TVA transfrontalière, cliquez sur ....
- Pour configurer une nouvelle inscription à la TVA transfrontalière, dans la section Percevoir la TVA transfrontalière, cliquez sur Percevoir la TVA.
Mettez à jour vos régions et vos numéros de TVA.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Créer une dérogation fiscale
Parfois, les taux de taxation par défaut ne s’appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou avoir un taux de taxation inférieur. Si les tarifs par défaut ne s’appliquent pas, vous devez créer une dérogation. Si vous utilisez Shopify Tax, vous utilisez les catégories de produits pour ne plus avoir besoin de faire la plupart des dérogations.
Créer la dérogation fiscale d’un produit
La création d'une dérogation pour des produits se fait en deux étapes. Vous créez d'abord une collection qui inclut les produits ayant un taux de taxation différent. Ensuite, vous devez préciser la région où la dérogation s'applique, ainsi que son taux.
Étapes :
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Créez une collection en procédant comme suit :
- Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.
- Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.
- Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.
- Cliquez sur Enregistrer la collection.
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Créez la dérogation en procédant comme suit :
- À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
- Dans la section Pays/régions, cliquez sur la région pour laquelle vous souhaitez créer une dérogation.
- Dans la section Dérogations de produits, cliquez sur Dérogation.
- Sélectionnez la collection.
- Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation de produit s'applique.
- Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
- Cliquez sur Ajouter un remplacement.
Créer une dérogation fiscale pour les frais d'expédition
Les taxes sur les frais d’expédition peuvent également être remplacées. Les dérogations fiscales applicables aux frais d’expédition sont en vigueur, que vous ayez ou non une politique fiscale en application sur votre page Taxes et frais de douane.
Étapes :
À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Dans la section Paramètres régionaux, cliquez sur Union européenne.
Dans la section Dérogations applicables aux frais d’expédition, cliquez sur Dérogation.
Sélectionnez la région dans laquelle vous souhaitez appliquer la dérogation.
Saisissez le taux de taxation des frais d'expédition dans cette région.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Gérer vos calculs de taxes
Vous pouvez gérer certains des paramètres qui déterminent le mode de calcul des taxes sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous souhaitez appliquer la TVA sur les produits numériques et s’il convient de taxer les coûts d’expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page des paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la section Dérogations et exonérations fiscales.
Étapes :
À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s'appliquent.
Cliquez sur Save (Enregistrer).
Arrondissement des taxes
Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau des factures en ajoutant les taxes au sous‑total des commandes, puis en arrondissant les résultats. Après avoir mis à jour vos paramètres pour utiliser la fonction des taxes de l’UE, les montants des taxes sont arrondis au niveau des rubriques. Dans ce cas, la valeur totale des taxes est calculée en appliquant le taux de taxation à chaque ligne de la commande, en arrondissant le résultat, puis en ajoutant ces sous‑totaux pour arriver à la valeur totale de la commande.
Arrondir les taxes au niveau de la rubrique facilite le calcul des différents taux de taxation ainsi que le calcul des taxes pour les commandes qui incluent les produits imposables ou non.
Exemple d'arrondi des taxes au niveau de la facture et au niveau de la rubrique
Supposons qu’un(e) client(e) passe une commande pour 42 articles différents, chacun au prix de 14,99 EUR et avec une taxe de 20 %. La taxe par rubrique pour chaque produit est déterminée en multipliant le prix (14,99 EUR) par le taux de taxation (0,20), pour un résultat de 2,998 EUR.
Auparavant, la taxe de chaque rubrique était additionnée, et le total était arrondi. Dans cet exemple, le total des taxes additionnées était de 125,916 EUR, que l’on a arrondi à 125,92 EUR.
Le montant de la taxe est désormais arrondi au niveau de la rubrique, ce qui signifie qu’il l’est pour chaque produit individuellement. Ainsi, le montant calculé de 2,998 EUR de taxe sur la rubrique est arrondi à 3,00 EUR, que l’on additionne ensuite à la taxe des autres articles pour obtenir le total. Dans cet exemple, le montant total des taxes est donc de 126,00 EUR.
Exonération de l’autoliquidation dans l’UE
L’exonération de l’autoliquidation dans l’UE exonère totalement la TVA sur toute commande expédiée à un client B2B dans l’UE vers un autre pays que celui dans lequel vous traitez la commande. Par exemple, l’exonération s’applique à une commande expédiée à un client B2B en Irlande depuis un emplacement de traitement des commandes en France. Ceci est basé sur votre emplacement de traitement des commandes et non sur l’adresse de la boutique de la section Menu général des paramètres.
Un emplacement actif dans l’UE est requis pour que l’exonération de l’autoliquidation dans l’UE fonctionne correctement. Si vous avez plusieurs emplacements de traitement des commandes, vous pouvez remplacer l’emplacement de traitement d’une commande par un autre emplacement en dehors du pays d’expédition du client pour que l’exonération fonctionne comme prévu.