Gestion des taxes dans l'UE

Une fois votre boutique mise à jour de manière à intégrer la nouvelle fonction des taxes de l'UE, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, notamment vos inscriptions, dérogations et exonérations de clients.

Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Vous pouvez modifier vos inscriptions à tout moment pour ajouter, supprimer ou modifier vos inscriptions ou vos numéros de compte.

Étapes :

  1. Depuis l'interface administrateur Shopify, cliquez sur Paramètres > Taxes.
  2. Dans la section Régions fiscales, à côté de l'Union européenne, cliquez sur Set up (Configurer) ou Edit (Modifier).
  3. Dans la section Inscriptions à la TVA, effectuez l’une des opérations suivantes :

    1. Pour configurer une nouvelle inscription à la TVA, cliquez sur Add VAT registration (Ajouter une inscription à la TVA).
    2. Pour modifier une inscription à la TVA existante, cliquez sur le bouton ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.
  4. Mettez à jour vos régions et vos numéros de compte.

  5. Cliquez sur Save (Enregistrer).

Créer une dérogation fiscale

Parfois, les taux de taxation par défaut ne s'appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d'un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s'appliquent pas, vous devez créer une dérogation.

Créer une dérogation fiscale pour les produits

La création d'une dérogation pour des produits se fait en deux étapes. Vous créez d'abord une collection qui inclut les produits ayant un taux de taxation différent. Ensuite, vous devez préciser la région où la dérogation s'applique, ainsi que son taux.

Étapes :

  1. Créez une collection en procédant comme suit :

    1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.
    2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.
    3. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.
    4. Cliquez sur Enregistrer la collection.
  2. Créez la dérogation en procédant comme suit :

    1. Depuis l'interface administrateur Shopify, cliquez sur Paramètres > Taxes.
    2. Dans la section Régions fiscales, cliquez sur Edit (Modifier) à côté du nom de pays approprié.
    3. Dans la section Dérogations fiscales, cliquez sur Ajouter un remplacement de produit.
    4. Sélectionnez la collection.
    5. Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation de produit s'applique.
    6. Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
    7. Cliquez sur Save (Enregistrer).

Gérer vos calculs de taxes

Vous pouvez gérer divers paramètres qui déterminent le mode de calcul de l'imposition sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous souhaitez appliquer la TVA sur les produits numériques et s'il convient de taxer les frais d'expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page Taxes des taxes. Pour plus d'informations, voir Remplacements de taux imposés et exemptions fiscales.

Étapes :

  1. Depuis l'interface administrateur Shopify, cliquez sur Paramètres > Taxes.
  2. Dans la section Calculs des taxes, sélectionnez les options qui s'appliquent.
  3. Cliquez sur Save (Enregistrer).

Arrondissement des taxes

Auparavant, Shopify arrondissait les taxes au niveau des factures en ajoutant les taxes au sous-total des commandes, puis en arrondissant les résultats. Après avoir mis à jour vos paramètres pour utiliser la fonction des taxes de l’UE, les montants des taxes sont arrondis au niveau des rubriques. Dans ce cas, la valeur totale des taxes est calculée en appliquant le taux de taxation à chaque ligne de la commande, en arrondissant le résultat, puis en ajoutant ces sous-totaux pour arriver à la valeur totale de la commande.

Arrondir les taxes au niveau de la rubrique facilite le calcul des différents taux de taxation ainsi que le calcul des taxes pour les commandes qui incluent les produits imposables ou non.

Exemple

Supposons qu'un client passe une commande pour 42 articles différents, chacun au prix de 14,99 € et avec une taxe de 13 %. La taxe par rubrique de chaque produit est calculée en multipliant le prix (14,99 €) par le taux d'imposition (0,13), soit un résultat de 1,9487 €.

Auparavant, la taxe de chaque rubrique était additionnée, et le total de la commande était arrondi. Dans cet exemple, le total des taxes additionnées serait de 81,8454 €, que l'on arrondirait à 81,85 €.

Shopify arrondit désormais le montant des taxes au niveau de la rubrique, ce qui signifie que le montant de la taxe est arrondi pour chaque produit individuellement. Ainsi, le montant de taxe calculé de 1,9487 € pour la rubrique est arrondi à 1,95 €, que l'on additionne ensuite à la taxe des autres articles pour obtenir le total. Dans cet exemple, le montant total des taxes est donc de 81,90 €.

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